Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1980 / N°071·page 20·fr
    ...— Modification des statuts en conséquence et sous réserve de la ré...
  • Annonces Légales·2012 / N°121·page 15·fr
    ... pouvoirs conférés par les statuts. Le Conseil d'Administration à...
  • Annonces Légales·2013 / N°068·page 23·fr
    ...- Modification des articles 6 et 7 des statuts. Suivant acte S.S....
  • Journal Officiel·1999 / N°089·page 68·fr
    ...èves stagiaires dans les instituts supérieurs de formation des cad...
  • Annonces Légales·2021 / N°038·page 27·fr
    ...inaire; 2) Mise à jour des statuts conformément à la réglementatio...
  • Annonces Légales·2006 / N°039·page 12·fr
    ...Date et lieu du dépôt des statuts : 19 novembre 1997 au secrétaria...
  • Annonces Légales·2007 / N°099·page 6·fr
    ...22, dont un exemplaire des statuts a été déposé au greffe du tribu...
  • Journal Officiel·1969 / N°053·page 17·fr
    ...mmerce et l'article 44 des statuts de la Société, l'activité de la...
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 36·fr
    ...e modifier l'article 2 des statuts en supprimant l'activité de cho...
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 32·fr
    ...e capital, l'article 6 des statuts a été modifié comme suit : « L...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 56·fr
    ...--- **MODIFICATION AUX STATUTS** Etablissements Argoubi Mohsen S...
  • Journal Officiel·1982 / N°060·page 33·fr
    ...L'Article 7 des statuts a été augmenté en conséquence. II. Déclar...
  • Annonces Légales·2013 / N°054·page 54·fr
    ...ngement de l'article 7 des statuts). 3. Pouvoirs pour formalités. ...
  • Journal Officiel·1988 / N°085·page 8·fr
    ...5) Copie des statuts des personnes morales. Après accord de princ...
  • Annonces Légales·2015 / N°088·page 16·fr
    ...Article 6 des statuts : Le capital social. Le capital social est f...
  • Annonces Légales·2016 / N°051·page 29·fr
    ...175 Parts Les articles 6 des statuts a été modifié en conséquence...
  • Annonces Légales·2017 / N°096·page 17·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. 2017X01640S...
  • Annonces Légales·2024 / N°137·page 4·fr
    ...- La modification en conséquence de l'article 6 des statuts, relat...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 3·fr
    ...e, Juges d'Instruction, Substituts des Procureurs de la République...
  • Annonces Légales·2009 / N°068·page 29·fr
    ...- Modification de l'article (8) des statuts. Deux exemplaires des...