Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1968 / N°029·page 4·fr
    ...t du statut général et des statuts particuliers des personnels des...
  • Annonces Légales·2008 / N°040·page 45·fr
    ...er les articles 6 et 8 des statuts. Deux exemplaires, de l'acte d...
  • Annonces Légales·2011 / N°013·page 8·fr
    ... à jour de l'article 4 des statuts. 2011G00441SRLB2 Nomination d'...
  • Journal Officiel·1981 / N°025·page 14·fr
    ...ux salaires mensuels de base bruts statutaires, conventionnels, co...
  • Journal Officiel·1982 / N°035·page 22·fr
    ...- a approuvé les statuts et a déclaré que la société est définitiv...
  • Annonces Légales·2012 / N°145·page 17·fr
    ...2) La modification de l'article 5 des statuts. Deux originaux des...
  • Annonces Légales·2017 / N°149·page 63·fr
    ... que modification dans les statuts de la société). 6. Questions d...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 8·fr
    ...té limitée Aux termes des statuts de la société enregistré à la r...
  • Annonces Légales·2010 / N°100·page 27·fr
    ...- Modification de l'article 6 et l'article 7 des statuts de la soc...
  • Annonces Légales·2010 / N°146·page 16·fr
    ...2012; - La mise à jour des statuts de la société suite à la cessio...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 4·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2012 / N°150·page 47·fr
    ...on des associations et les statuts de l'association coopérative de...
  • Annonces Légales·2013 / N°059·page 21·fr
    ...Avantages particuliers stipulés dans les statuts au profit de tout...
  • Annonces Légales·2013 / N°065·page 47·fr
    ...Constituts de la clientèle, l'achalandage le droit au bail et le n...
  • Annonces Légales·2014 / N°044·page 19·fr
    ...- La mise à jour des statuts. 2014F00036SRLB2 ## Unité de confec...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 21·fr
    ...capital et mise à jour des statuts Société ElOukhoua Infrastructu...
  • Annonces Légales·2017 / N°126·page 24·fr
    ...Les statuts et le registre de commerce de la société ont été mis à...
  • Annonces Légales·2023 / N°066·page 3·fr
    ...Ceci étant, l'article 6 des statuts a été corrélativement modifié....
  • Journal Officiel·1971 / N°020·page 23·fr
    ...ui confèrent la Loi et les Statuts pour agir au nom et pour le com...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 31·fr
    ...Additif à apporter à l'article 111 des statuts de la Société conce...