Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2011 / N°034·page 18·fr
    ...rtionnels conformément aux statuts. Les fonds provenant de la sou...
  • Annonces Légales·2011 / N°080·page 31·fr
    ...La modification corréative des statuts. La gérance 2011G04338SRL...
  • Annonces Légales·2012 / N°106·page 11·fr
    ...tutaires (art 27 et 30 des statuts) 12) Les stipulations relatives...
  • Annonces Légales·2015 / N°066·page 8·fr
    ...Suivant statuts en date du 30/4/2015, enregistré à la Recette des ...
  • Annonces Légales·2006 / N°088·page 18·fr
    ... société, conformément aux statuts de la société et au code des so...
  • Journal Officiel·1974 / N°074·page 27·fr
    ...L'article 6 des statuts est modifié, son article est remplacé par ...
  • Annonces Légales·2009 / N°091·page 15·fr
    ...La décision de modifier en conséquence, l'article six des statuts ...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 43·fr
    ...Association Tunisienne des Hispanisants Buts de l'association : -...
  • Journal Officiel·1983 / N°042·page 5·fr
    ...entions Collectives et des statuts. Par ailleurs, les effets du p...
  • Annonces Légales·2014 / N°003·page 26·fr
    ...- De mettre à jour l'article 6 des statuts de la société. 2013T08...
  • Annonces Légales·2018 / N°054·page 27·fr
    ...- Modification de l'article 17 des Statuts. - Pouvoir pour l'accom...
  • Annonces Légales·2005 / N°102·page 22·fr
    ...ial, à la modification des statuts et à toutes autorisations à don...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 10·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
  • Journal Officiel·1980 / N°042·page 4·fr
    ...objet, buts et style. De versets concernant la législation relativ...
  • Journal Officiel·1981 / N°028·page 32·fr
    ...L'Article IV des Statuts de la Société est modifié en conséquence....
  • Annonces Légales·2012 / N°140·page 43·fr
    ...- Modification de l'article 7 des statuts. 2012M00885SRLB2 Disso...
  • Journal Officiel·1982 / N°040·page 22·fr
    ...L'article 7 des statuts est modifié en conséquence. Pour Extrait ...
  • Annonces Légales·2015 / N°021·page 20·fr
    ...ication de l'article 6 des statuts. Deux originaux desdits actes ...
  • Annonces Légales·2015 / N°050·page 27·fr
    ...- Mise à jour des articles 7 et 8 des statuts. 2015X00726SRLB2 Tr...
  • Annonces Légales·2016 / N°059·page 29·fr
    ...Vu le décret n° 94-2000 du 26 septembre 1994, portant statuts-type...