Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 17·fr
    ... 59-365 du 3 décembre 1959 est abrogé et remplacé par les disposit...
  • Journal Officiel·1968 / N°055·page 4·fr
    ... au droit fixe de patente sont abrogées et notamment l'article 9 d...
  • Annonces Légales·2011 / N°141·page 57·fr
    ...ent Mohamed Ben Haj Salah Ben Mabrouk nomé Boulaaba propriétaires ...
  • Journal Officiel·2001 / N°010·page 7·fr
    ...– Sont abrogées, toutes dispositions antérieures contraires à la p...
  • Journal Officiel·2003 / N°072·page 5·fr
    ...14 du 25 juin 2002 susvisé est abrogé et remplacé par le tableau a...
  • Journal Officiel·2021 / N°099·page 44·fr
    ...° 2021-19 citée ci-dessus sont abrogées et remplacées par les disp...
  • Journal Officiel·2024 / N°088·page 4·fr
    ...Article premier - Sont abrogées les dispositions du premier paragr...
  • Annonces Légales·2006 / N°087·page 12·fr
    ...le n° G012452004, Madame Amel Mabrouk a été désignée président dir...
  • Journal Officiel·1967 / N°002·page 5·fr
    ...er janvier 1966 Rachel ben El Mabrouk Trab El Yazidi, à compter du...
  • Annonces Légales·2007 / N°089·page 53·fr
    ...Mabrouk Zaag - À l'est : Une impasse - À l'ouest : Hassen Lahouel ...
  • Annonces Légales·2008 / N°006·page 54·fr
    ...Maître Adel Mabrouk, route touristique, Hammam Sousse. Désignatio...
  • Journal Officiel·1974 / N°035·page 4·fr
    ...— Toutes dispositions antérieures contraires sont abrogées. Art. ...
  • Annonces Légales·2011 / N°084·page 58·fr
    ...Maître Adel Mabrouk, route touristique, Hammam Sousse. Désignatio...
  • Journal Officiel·1997 / N°093·page 7·fr
    ...aux cabinets ministériels sont abrogées et remplacées par les disp...
  • Journal Officiel·1970 / N°027·page 24·fr
    ...Société Anonyme du Domaine de Mabrouka Société Anonyme dont le Si...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 15·fr
    ...à compter du 28 décembre 1975 Mabrouk Mousrazi, à compter du 28 dé...
  • Journal Officiel·1984 / N°007·page 1·fr
    ...T N° 84-50 du 25 janvier 1984, abrogeant le décret n° 84-2 du 3 ja...
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 58·fr
    ...or ben Allah 41-Abdelaziz ben Mabrouk ben Kilani Mastour 42-Wassil...
  • Journal Officiel·1965 / N°020·page 3·fr
    ... en Valeur de Sidi-Bou-Zid est abrogé et remplacé par les disposit...
  • Annonces Légales·2014 / N°009·page 44·fr
    ...Maître Adel Mabrouk, route touristique, Hammam Sousse. Désignatio...