Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Annonces Légales·2009 / N°088·page 46·fr
    ...Saisie immobilière : Saisie-exécution immobilière entreprise par M...
  • Journal Officiel·2018 / N°095·page 62·fr
    ...L'état de livraison est laissé à l'initiative du producteur. b) A...
  • Journal Officiel·1995 / N°008·page 24·fr
    ...0,500 dinar Traduction française : 0,700 dinar
  • Journal Officiel·1995 / N°069·page 16·fr
    ...0,500 dinar Traduction française : 0,700 dinar
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 46·fr
    ...- Accord Préalable de la caisse pour la prise en charge des frais ...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 18·fr
    ...## Partie-Saisie : Kmais ben Abdallah ben Mohamed Amimi employé a...
  • Annonces Légales·2021 / N°119·page 11·fr
    ...Immeuble saisi et mis en vente : Suite d'une saisie immobilière fa...
  • Annonces Légales·2014 / N°012·page 44·fr
    ...Consiste en un immeuble qui se compose d'une parcelle faisant part...
  • Annonces Légales·2005 / N°051·page 6·fr
    ...Partie saisie : Trigui Noureddine, demeurant à Sfax route de Gremd...
  • Annonces Légales·2022 / N°046·page 8·fr
    ...2022S00454VEPA1 ## Vente immobilière Après rabais de la mise à p...
  • Journal Officiel·1992 / N°088·page 140·fr
    ...ur enregistrements analogues, mais non enregistrés, autres que les...
  • Annonces Légales·2011 / N°026·page 28·fr
    ...- Tout intéressé peut visiter l'immeuble saisi aux heures de trava...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 55·fr
    ...37.620 000 dinars outre les frais et les charges. L'immeuble sais...
  • Journal Officiel·1985 / N°087·page 6·fr
    ...a) Livraison en vrac à tout utilisateur dont la consommation affér...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 51·fr
    ...Emoluments et frais en sus. **Cahier des charges** : s'adresser a...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 55·fr
    ...Partie saisie : - Monsieur Chedhli Ben Amor Elmhirsi en sa qualité...
  • Annonces Légales·2015 / N°088·page 44·fr
    ...La visite de l'immeuble saisi peut avoir lieu tous les jours penda...
  • Annonces Légales·2021 / N°108·page 13·fr
    ...le local saisi est fixé à trois cent quatre vingt seize Milles din...
  • Journal Officiel·2011 / N°032·page 38·fr
    ...L'encaisse-or a enregistré une légère baisse, par rapport à l'anné...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 41·fr
    Mise à prix après abaissement : dix neuf mille neuf cent quatre vi...