Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·2010 / N°010·page 6·fr
    ...rative et financière et les modalités de fonctionnement des commis...
  • Annonces Légales·2013 / N°118·page 15·fr
    ...- Modalités de convocation de l'assemblée générale : Suivant les c...
  • Annonces Légales·2018 / N°078·page 47·fr
    ...Bent Mefteh Ben Abdallah la totalité du fonds de commerce de jardi...
  • Annonces Légales·2025 / N°079·page 5·fr
    ...N n°02538549) a renoncer la totalité du fonds de commerce à Monsie...
  • Annonces Légales·2020 / N°090·page 27·fr
    ...La totalité de la propriété objet du T.F 59088 Ariana dénommé (Haj...
  • Annonces Légales·2021 / N°071·page 4·fr
    ...C.I.N n°06266821 a vendu la totalité du fonds de commerce sis aux ...
  • Journal Officiel·2009 / N°015·page 15·fr
    ...Le volume global des heures de formation de cette spécialité est d...
  • Journal Officiel·1958 / N°050·page 15·fr
    ...Saadoun Abraham Albert, en qualité de propriétaire, suivant réquis...
  • Annonces Légales·2024 / N°092·page 19·fr
    ...le président de la municipalité ISSN 0330.9258 Certifié conforme :...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 32·fr
    ...r Ahmed Ben Brahim Ezzidi en qualité de propriétaire suivant réqui...
  • Annonces Légales·2021 / N°013·page 27·fr
    ...47742 Ben Arous, par la municipalité d'Ezzahra au profit de la soc...
  • Journal Officiel·2017 / N°082·page 18·fr
    ...l'enseignement supérieur, en qualité de chargé de mission pour dir...
  • Annonces Légales·2005 / N°132·page 2·fr
    ... gouvernorat de Nabeul en sa qualité de caution hypothécaire. 3) ...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 18·fr
    ...Le gouverneur de Monastir ou le président de la municipalité de Dj...
  • Journal Officiel·1974 / N°032·page 2·fr
    ...Par application de l'article 30 du Code de la Nationalité Tunisien...
  • Journal Officiel·1990 / N°014·page 17·fr
    ...périmètre irrigué de ladite localité. Il est créé une association...
  • Annonces Légales·2009 / N°036·page 39·fr
    ...En qualité de saisissant : 2- Nom, prénom, Adresse et qualité du ...
  • Annonces Légales·2011 / N°099·page 28·fr
    ...la totalité du fonds de commerce destiné au commerce de : Boulang...
  • Annonces Légales·2015 / N°041·page 23·fr
    ...- En sa qualité de créancier en sa faveur le jugement. 2) Débiteu...
  • Journal Officiel·1998 / N°054·page 26·fr
    ...- Les enseignements dans chacune des spécialités prévues à l'artic...