Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 25·fr
    ...Marché. ### Parcelle 2 : Au Nord : Biens de l'État. Au Nord-Est...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 18·fr
    ...## TITRE PREMIER ### IMPORTATIONS DE MARCHANDISES DANS LE CADRE D...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 48·fr
    ...La présente réquisition est formée de quatre parcelles contigues. ...
  • Annonces Légales·2015 / N°002·page 20·fr
    ...L'appartement est délimité au Nord par la parcelle n° 1416 et 1417...
  • Annonces Légales·2015 / N°107·page 12·fr
    ...### 5.2 Marché des titres Il existe à fin Juillet 2015, sept empr...
  • Annonces Légales·2022 / N°143·page 8·fr
    ...- Parcelle n° 178 : est une parcelle de terre agricole implantée d...
  • Journal Officiel·2011 / N°058·page 3·fr
    ...ion au grade d'architecte général au corps des architectes de l'ad...
  • Journal Officiel·2008 / N°018·page 14·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·2004 / N°055·page 25·fr
    ...Réseau 1- Architecture des ordinateurs 2- Les périphériques d'ent...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 39·fr
    ...Parcelle 222 : Nord : Réquisition 28.730 Sud : Parcelle 223 appart...
  • Journal Officiel·1978 / N°023·page 40·fr
    ...La propriété bornée consiste en deux parcelles de terre complantée...
  • Journal Officiel·1990 / N°008·page 4·fr
    ...archives | Conservateur de bibliothèque, de documentation et d'arc...
  • Annonces Légales·2012 / N°009·page 44·fr
    ...une parcelle de forme carré d'une superficie de 300 m² ; objet du ...
  • Annonces Légales·2022 / N°045·page 11·fr
    ...ar la parcelle 1, à l'ouest la parcelle B547, à l'est parcelle 2, ...
  • Journal Officiel·1981 / N°035·page 2·fr
    ...argé de mission 1233 TABLEAU parcellaire 1233 ## Ministère de l'...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 4·fr
    ...Charcot, le Kram | 243 | 39.041 | Vve Carton Louis | | 53 | 54 |...
  • Journal Officiel·1978 / N°044·page 38·fr
    ...- Parcelle 6 : - Au Nord, Est, Sud, Ouest : T. 175.435. - Parcelle...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 9·fr
    ...haque année pour irriguer une parcelle de 2 ha de cultures maraîch...
  • Annonces Légales·2020 / N°074·page 18·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain destinée à l'habitation, clôtu...
  • Journal Officiel·2006 / N°090·page 9·fr
    ...ent être mis sur le marché qu'après un reparcage de longue durée e...