Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
121 335 résultats pour ""ATT""
  • Journal Officiel·1996 / N°065·page 10·fr
    ...- Le présent arrêté fixe les règles d'attribution de la gestion de...
  • Journal Officiel·2025 / N°139·page 43·fr
    ...- Une note d'évaluation variant de zéro (0) à vingt (20) attribuée...
  • Annonces Légales·2024 / N°098·page 24·fr
    ...nnera à Mziou Lotfi 65 Souk El Attarine 3001 Sfax dans un délai 30...
  • Journal Officiel·2010 / N°074·page 13·fr
    ...trative et financière et leurs attributions ainsi que les modalité...
  • Journal Officiel·2016 / N°008·page 9·fr
    ...- 50% lorsque les travaux auront atteint 50% du coût de l'investis...
  • Journal Officiel·2020 / N°036·page 8·fr
    ... du 28 avril 2020, relatif aux attributions du ministre d'Etat aup...
  • Journal Officiel·2020 / N°057·page 9·fr
    ...remier ministère et fixant les attributions du Premier ministre, ...
  • Journal Officiel·1987 / N°078·page 23·fr
    ...— Les élèves attachés d'inspection de l'école des postes et des té...
  • Journal Officiel·1978 / N°036·page 61·fr
    ...4°) Une attestation de la C.N.S.S. valable le jour d'ouverture des...
  • Journal Officiel·2002 / N°048·page 13·fr
    ...- une attestation certifiant que le dossier administratif du candi...
  • Annonces Légales·2024 / N°089·page 17·fr
    ...2024X00958VEPA1 Vente aux enchères publiques Etude Maître Attalla...
  • Journal Officiel·2012 / N°088·page 42·fr
    ...ntinue pour l'accès au grade d'attaché d'administration des domain...
  • Journal Officiel·2019 / N°093·page 45·fr
    ...il est attribué un (1) point pour chaque année entière d'anciennet...
  • Journal Officiel·2023 / N°124·page 22·fr
    ...es et transfert de ses attributions et rattachement de ses structu...
  • Journal Officiel·2011 / N°005·page 12·fr
    ...| | Palmiers dattiers | | | | _ Palmiers dattiers (déglet nou...
  • Journal Officiel·2021 / N°058·page 43·fr
    ...- Liste Alal Ahd a obtenu trois (3) sièges attribués aux membres d...
  • Journal Officiel·2008 / N°001·page 2·fr
    ...itation aux investissements 43 Attribution de la classe exceptionn...
  • Journal Officiel·1982 / N°041·page 12·fr
    ...Toutefois il peut déléguer une partie de ses attributions financiè...
  • Journal Officiel·1984 / N°036·page 3·fr
    ...1°) Certificat attestant que le candidat est de nationalité tunisi...
  • Journal Officiel·2010 / N°103·page 21·fr
    ...avril 2006, fixant le régime d'attribution et de retrait des emplo...