78 662 résultats pour ""BAT""
- Annonces Légales·2019 / N°083·page 15·fr...3- Discussion et approbation des rapports de l'exercice 2018 4- Qu...
- Annonces Légales·2013 / N°132·page 46·fr...- L'approbation du rapport de gestion relatif à l'exercice 2012. -...
- Journal Officiel·2006 / N°054·page 1·fr...1828 Loi n° 2006-44 du 3 juillet 2006, portant approbation de l'a...
- Journal Officiel·2012 / N°062·page 1·fr... 27 juillet 2012, portant approbation de la délibération du consei...
- Journal Officiel·1981 / N°035·page 33·fr...- Approbation de ces rapports et du bilan arrêté au 31 décembre 19...
- Annonces Légales·2018 / N°047·page 39·fr...- Approbation de la date de tenue de l'assemblée - Lecture du rapp...
- Annonces Légales·2021 / N°055·page 2·fr...- Approbation des comptes définitifs de clôture de la liquidation;...
- Annonces Légales·2023 / N°134·page 21·fr3/ Approbation des dits rapports de l'exercice 2022; 4/ Approbatio...
- Annonces Légales·2007 / N°109·page 40·fr...1 - L'approbation des états financiers de l'exercice clos le 31 dé...
- Annonces Légales·2018 / N°087·page 26·fr...- L'approbation des états financiers des exercices 2012 à 2017. - ...
- Annonces Légales·2012 / N°049·page 51·fr...- Approbation du rapport du conseil d'administration sur l'activit...
- Annonces Légales·2021 / N°025·page 34·fr...Approbation des rapports du conseil d'administration, des états fi...
- Journal Officiel·1982 / N°039·page 32·fr...1) Discussion et approbation des comptes et du bilan de l'exercice...
- Annonces Légales·2021 / N°090·page 10·fr...- Continuité de l'exploitation (Article 388 du CSC) ; - Approbatio...
- Annonces Légales·2012 / N°079·page 47·fr...- Approbation de la réunion tardive de l'AGO de l'année 2011. - Le...
- Annonces Légales·2014 / N°156·page 59·fr...- Examen et approbation des états financiers de l'exercice clos le...
- Annonces Légales·2019 / N°047·page 24·fr...7/ approbation de la nomination des membres du conseil d'administr...
- Journal Officiel·1998 / N°041·page 8·fr...a) signature sous réserve de ratification, acceptation ou approbat...
- Annonces Légales·2021 / N°080·page 14·fr...1) Approbation de la date de tenue de l'assemblée générale annuell...
- Journal Officiel·1998 / N°051·page 11·fr...- l'approbation des contrats-programmes et le suivi de leur exécut...