Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2018 / N°110·page 32·fr
    ...e est de 140 m² environ qui s'agit d'un ancien borj se compose de ...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 9·fr
    ...er par rapport à ses revenus légitimes. Article 21 Corruption da...
  • Annonces Légales·2004 / N°037·page 3·fr
    ...Il s'agit d'un quart indivis (1/4) de tout l'immeuble situé à Sidi...
  • Annonces Légales·2007 / N°043·page 47·fr
    ...Il s'agit de la propriété objet du titre foncier n° 60250 Tunis, d...
  • Annonces Légales·2010 / N°133·page 64·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain de forme rectangulaire et d'une supe...
  • Annonces Légales·2011 / N°062·page 37·fr
    ...il s'agit d'un immeuble immatriculé sous le n° 86475 Tunis et 8548...
  • Annonces Légales·2018 / N°129·page 35·fr
    ...il s'agit du titre n°97251 Tunis «Dar HANA» sup de 107 m démorcelé...
  • Annonces Légales·2004 / N°100·page 5·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain situé à l'Est de l'avenue H. B...
  • Annonces Légales·2004 / N°163·page 5·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain sise à El msala cité Zitoune A...
  • Annonces Légales·2005 / N°150·page 2·fr
    ...Il s'agit de 150 parts de la totalité de l'immeuble objet du T.F n...
  • Annonces Légales·2007 / N°063·page 13·fr
    ...Il s'agit d'une maison populaire immatriculée sise à Grombalia rue...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 7·fr
    ...Elle est soumise à la prise obligatoire des empreintes digitales »...
  • Annonces Légales·2008 / N°085·page 17·fr
    ...Il s'agit d'un terrain à construire dénommé "ADEL" l'objet d'un ti...
  • Annonces Légales·2012 / N°037·page 46·fr
    ...C sis à Elfrada Enfidha, il s'agit d'un lot de terrain agricole co...
  • Annonces Légales·2013 / N°044·page 34·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du T F n°98273 Tunis dénommé «Essaad...
  • Annonces Légales·2020 / N°038·page 9·fr
    ...té de fonds de commerce qui s'agit de Café «ben yedder» sises à ru...
  • Annonces Légales·2023 / N°011·page 14·fr
    ...ur Mohamed Naceur Mejdi) il s'agit de la moitié des parts indivise...
  • Annonces Légales·2025 / N°160·page 14·fr
    ... de Gafsa le 22/12/1986, il s'agit d'un terrain dont la surface gl...
  • Annonces Légales·2026 / N°040·page 14·fr
    ... permettre aux propriétaires légitimes de percevoir leur part resp...
  • Annonces Légales·2026 / N°062·page 9·fr
    ...Il s'agit d'un bien immobilier immatriculé, objet du titre foncier...