Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2004 / N°180·page 2·fr
    Page 4282 Journal Officiel de la République Tunisienne - Annonces ...
  • Annonces Légales·2016 / N°043·page 46·fr
    ...Ne pouvant participer à l'adjudication que les personnes qui auron...
  • Journal Officiel·1985 / N°084·page 29·fr
    REPUBLICIQUE TUNISIENNE MINISTERE DE L'INTERIEUR # EXTRAIT DES R...
  • Annonces Légales·2007 / N°010·page 54·fr
    ...Dans les trente jours dès la publication au Journal Officiel de la...
  • Annonces Légales·2009 / N°122·page 46·fr
    ...- Les accessoires comprennent un garage d'une superficie couverte ...
  • Journal Officiel·2020 / N°077·page 4·fr
    ...11 - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la Répub...
  • Annonces Légales·2025 / N°102·page 10·fr
    Participation à l'adjudication : La participation à l'adjudicatio...
  • Journal Officiel·2017 / N°013·page 120·fr
    ...4 - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Républ...
  • Annonces Légales·2009 / N°020·page 19·fr
    ...-Le lot n° 259 d'une superficie 6 ha 11 are et 50 ça et qui consis...
  • Annonces Légales·2007 / N°095·page 40·fr
    ...Ne peut participer aux enchères que les personnes ayant consignées...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 8·fr
    ...La superficie restante après la contribution en nature ne doit pas...
  • Journal Officiel·2010 / N°025·page 22·fr
    ...2 - La superficie totale des parcelles appartenant à un même propr...
  • Journal Officiel·2010 / N°033·page 5·fr
    ...Dans ce cas, le concerné perd son droit à bénéficier des dispositi...
  • Annonces Légales·2020 / N°010·page 33·fr
    ...Ayant une superficie de 1734 m² rectangulaire ou y est édifiée une...
  • Journal Officiel·2001 / N°016·page 16·fr
    ...L'arrêté indique la société bénéficiaire, la superficie du permis ...
  • Annonces Légales·2005 / N°136·page 3·fr
    ...Abdelhafidh Ben Mahmoud et Samira Ben Rhaiem, domiciliés à la cité...
  • Annonces Légales·2016 / N°152·page 56·fr
    3/ Tout participant à l'adjudication devra consigner le tiers de l...
  • Annonces Légales·2017 / N°067·page 35·fr
    superficie couverte de 140 m² environ comprenant 3 chambres, un sa...
  • Annonces Légales·2023 / N°146·page 18·fr
    ...Pour la participation aux enchères il faut consigner le 1/3 du pri...
  • Annonces Légales·2018 / N°106·page 53·fr
    ...2018X01622RECZ9 Journal Officiel de la République Tunisienne - An...