Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2018 / N°149·page 61·fr
    ...le 1/2 indivise de la propriété est fixé cent sept Mille cinq cent...
  • Annonces Légales·2004 / N°046·page 3·fr
    ...Le prix des parts indivis lui revenant est fixé à (30.900.000) tre...
  • Annonces Légales·2005 / N°142·page 5·fr
    ...La totalité des 54000/124000 parts indivises du titre foncier n° 0...
  • Annonces Légales·2006 / N°072·page 40·fr
    ...La totalité de 109.25 parts indivis sur 437 parts (109.25/435) de ...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 53·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 975,5 parts revenant à la par...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 44·fr
    ...Le prix des parts indivises lui revenant de la propriété saisie es...
  • Annonces Légales·2009 / N°040·page 37·fr
    ...la totalité des parts indivises revenant aux débiteurs dans le T.F...
  • Annonces Légales·2009 / N°142·page 39·fr
    ...La totalité des 1200/9364 parts indivises de la propriété objet du...
  • Annonces Légales·2014 / N°095·page 38·fr
    ...33 parts indivises de la totalité de l'immeuble consistant en une ...
  • Annonces Légales·2025 / N°071·page 10·fr
    ...la totalité des parts indivises soient 10714/399 dans l'immeuble d...
  • Annonces Légales·2010 / N°015·page 42·fr
    ...Zeineb Khedher en qualité de propriétaire à l'indivision titulaire...
  • Annonces Légales·2016 / N°025·page 48·fr
    ...- Les quotes-parts indivises afférentes à l'appartement susvisé da...
  • Annonces Légales·2021 / N°009·page 12·fr
    ...on :** La totalité des parts indivises du débiteur saisi représen...
  • Annonces Légales·2008 / N°087·page 14·fr
    ...s avec les 10570/105750 parts indivises dans les parties communes ...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 21·fr
    ..., par moitié entr'eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 11·fr
    ...mmerce ## Donation des parts indivises d'un fonds de commerce Se...
  • Journal Officiel·2007 / N°088·page 62·fr
    ... | X | | X | | 2 | Travail individuel | Projets multimédia | X ...
  • Annonces Légales·2006 / N°094·page 30·fr
    ...La totalité des parts indivises appartenant au poursuivi et s'élev...
  • Annonces Légales·2009 / N°040·page 38·fr
    ...La totalité des parts indivises soit les 3/4 revenant aux débiteur...
  • Annonces Légales·2010 / N°072·page 44·fr
    ...Les 500 parts indivises revenant à Med Assali dans le titre foncie...