Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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    ...Les titulaires d'actions seront admis à l'assemblée sur simple jus...
  • Annonces Légales·2014 / N°145·page 55·fr
    ...Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités juridiques. 201440...
  • Annonces Légales·2026 / N°093·page 11·fr
    ...| | | | Décaissements provenant de l'acquisitions d'immobilis...
  • Annonces Légales·2008 / N°063·page 2·fr
    ...* Déclaration de souscription et de versement : a été effectuée au...
  • Annonces Légales·2004 / N°066·page 20·fr
    sont convoqués en assemblée générale ordinaire qui aura lieu le lu...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 20·fr
    ...— Classement hiérarchique — Secrétaire d'Etablissement de classe ...
  • Annonces Légales·2011 / N°065·page 53·fr
    ...Les documents de l'assemblée générale extraordinaire seront mis à ...
  • Journal Officiel·1962 / N°012·page 4·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — Le classement hiérarchique et l'échelonneme...
  • Journal Officiel·1983 / N°076·page 27·fr
    ...148.500 Dinars II) Déclaration de souscription et de versement : ...
  • Annonces Légales·2026 / N°042·page 2·fr
    ...666,67 dinars tunisiens Etablissement bancaire (succursale région...
  • Journal Officiel·1978 / N°065·page 41·fr
    « TOUTA » sont priés d'assister à l'assemblée générale extraordina...
  • Annonces Légales·2014 / N°027·page 31·fr
    ...2014T01628SANB3 ### Convocation à l'assemblée générale ordinaire ...
  • Annonces Légales·2016 / N°090·page 35·fr
    Convocation à l'assemblée générale extraordinaire Du 10 août 2016 ...
  • Journal Officiel·2022 / N°092·page 12·fr
    ...L'Assemblée des représentants du peuple adopte les projets de loi ...
  • Annonces Légales·2017 / N°062·page 55·fr
    ...2017Z00265SANB3 --- ## Convocation à l'Assemblée Générale Ordina...
  • Annonces Légales·2026 / N°014·page 25·fr
    ...Tous les documents afférents à l'assemblée générale ordinaire ains...
  • Journal Officiel·2019 / N°092·page 82·fr
    ...# Section II - Le conseil d'établissement Art. 8 - Le conseil d'é...
  • Annonces Légales·2013 / N°059·page 56·fr
    ...Conformément aux dispositions des statuts de la société, l'Assembl...
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 18·fr
    ...Assemblées Générales : Les actionnaires se réunissent en Assemblée...
  • Annonces Légales·2006 / N°051·page 11·fr
    Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire en date du...