Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1983 / N°017·page 3·fr
    ...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
  • Journal Officiel·2008 / N°093·page 51·fr
    ...Il sera fait recours notamment à l'application informatique élabor...
  • Annonces Légales·2015 / N°147·page 14·fr
    ...Chaque demande sera satisfaite proportionnellement à la part dans ...
  • Journal Officiel·1998 / N°040·page 16·fr
    ...98 | Sera choisie en fonction des résultats de l'étude | Sera déte...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 3·fr
    ...Il ne sera validé, pour la constitution des droits à pension, conf...
  • Journal Officiel·1998 / N°043·page 5·fr
    ...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
  • Annonces Légales·2005 / N°002·page 8·fr
    ...L'emprunt sera amorti en totalité le 31 mars 2010. Prix de rembou...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 4·fr
    ...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 3·fr
    ...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
  • Journal Officiel·2018 / N°035·page 27·fr
    ...La redevance annuelle sera décomptée à raison de : - 3 dinars (3,...
  • Journal Officiel·2025 / N°149·page 16·fr
    ... à quatre (4) points, la copie sera soumise à l'appréciation d'un ...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 28·fr
    ...Cette taxe sera perçue par prélèvement de 0,30 % sur la masse des ...
  • Journal Officiel·1990 / N°031·page 9·fr
    ...Le montant des recouvrements effectués à ce titre sera pris en cha...
  • Journal Officiel·1992 / N°050·page 19·fr
    ...La note définitive sera égale à la moyenne arithmétique de ces deu...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 9·fr
    ...ter du 1er janvier 1965 et qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·2011 / N°083·page 28·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 40·fr
    ...La souscription sera réservée par préférence aux propriétaires (ou...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 4·fr
    ...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
  • Journal Officiel·2005 / N°034·page 6·fr
    ...L'Etat remboursera le prêt susvisé dans les conditions énoncées da...
  • Annonces Légales·2012 / N°048·page 25·fr
    ...VMT et ce, selon un modèle qui sera fixé par cette dernière. Ce ré...