Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2007 / N°035·page 2·fr
    ...- statuts, - liste des souscripteurs, enregistrée le 11 avril 2007...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 48·fr
    ...Deux exemplaires des Statuts de la présente Société ont été déposé...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 10·fr
    ...Sauf clause contraire des statuts, en cas de décès de l'un des ass...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 16·fr
    ...fax, dont les statuts sont conformes aux statuts types agréés par ...
  • Annonces Légales·2007 / N°037·page 24·fr
    ...2007G02006SRLB2 ## Mise à jour des statuts Société d'Hôtellerie ...
  • Annonces Légales·2013 / N°075·page 6·fr
    ...2013G03236SRLB1 Constitution d'une SARL Suivant statuts enregist...
  • Annonces Légales·2004 / N°036·page 8·fr
    ...2) Modification de l'article 6 des statuts. Suivant le procès-ver...
  • Annonces Légales·2005 / N°052·page 7·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts sont modifiés en conséquence. Deu...
  • Annonces Légales·2009 / N°058·page 3·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe de tr...
  • Annonces Légales·2014 / N°042·page 15·fr
    ...2014R01244SRUB1 ## Constitution d'une S.U.A.R.L Suivant statuts ...
  • Annonces Légales·2019 / N°112·page 24·fr
    ...finie par l'article 10 des statuts pour les pharmaciens ayant cess...
  • Annonces Légales·2005 / N°001·page 7·fr
    ...Ladite augmentation étant ainsi réalisée, l'article 6 des statuts ...
  • Annonces Légales·2024 / N°142·page 10·fr
    ...- De modifier, en conséquence, l'Article 6 des statuts comme suit ...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 85·fr
    ...L'UTSS œuvrera, pour élargir, territorialement et qualitativement,...
  • Journal Officiel·1958 / N°010·page 23·fr
    ...2° L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Deux exe...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 31·fr
    ...* la mise à jours des statuts en conformité avec la loi n° 93/2000...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 20·fr
    ...Les nouveaux statuts de la société datés du 16/5/2009 sont enregis...
  • Annonces Légales·2016 / N°063·page 11·fr
    ...09 Avenue Ali Ibn Abi Taleb Kairouan 3100 Suivant statuts enregis...
  • Annonces Légales·2006 / N°059·page 17·fr
    ...L'article 6 des statuts de la société est modifié en conséquence. ...
  • Annonces Légales·2011 / N°029·page 2·fr
    ...- Approuvé les statuts - Nommer comme premiers administrateurs, po...