80 488 résultats pour ""UTS""
- Annonces Légales·2007 / N°035·page 2·fr...- statuts, - liste des souscripteurs, enregistrée le 11 avril 2007...
- Journal Officiel·1983 / N°058·page 48·fr...Deux exemplaires des Statuts de la présente Société ont été déposé...
- Journal Officiel·2000 / N°089·page 10·fr...Sauf clause contraire des statuts, en cas de décès de l'un des ass...
- Journal Officiel·1963 / N°058·page 16·fr...fax, dont les statuts sont conformes aux statuts types agréés par ...
- Annonces Légales·2007 / N°037·page 24·fr...2007G02006SRLB2 ## Mise à jour des statuts Société d'Hôtellerie ...
- Annonces Légales·2013 / N°075·page 6·fr...2013G03236SRLB1 Constitution d'une SARL Suivant statuts enregist...
- Annonces Légales·2004 / N°036·page 8·fr...2) Modification de l'article 6 des statuts. Suivant le procès-ver...
- Annonces Légales·2005 / N°052·page 7·fr...Les articles 6 et 7 des statuts sont modifiés en conséquence. Deu...
- Annonces Légales·2009 / N°058·page 3·fr... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe de tr...
- Annonces Légales·2014 / N°042·page 15·fr...2014R01244SRUB1 ## Constitution d'une S.U.A.R.L Suivant statuts ...
- Annonces Légales·2019 / N°112·page 24·fr...finie par l'article 10 des statuts pour les pharmaciens ayant cess...
- Annonces Légales·2005 / N°001·page 7·fr...Ladite augmentation étant ainsi réalisée, l'article 6 des statuts ...
- Annonces Légales·2024 / N°142·page 10·fr...- De modifier, en conséquence, l'Article 6 des statuts comme suit ...
- Journal Officiel·2010 / N°104·page 85·fr...L'UTSS œuvrera, pour élargir, territorialement et qualitativement,...
- Journal Officiel·1958 / N°010·page 23·fr...2° L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Deux exe...
- Annonces Légales·2005 / N°187·page 31·fr...* la mise à jours des statuts en conformité avec la loi n° 93/2000...
- Annonces Légales·2009 / N°067·page 20·fr...Les nouveaux statuts de la société datés du 16/5/2009 sont enregis...
- Annonces Légales·2016 / N°063·page 11·fr...09 Avenue Ali Ibn Abi Taleb Kairouan 3100 Suivant statuts enregis...
- Annonces Légales·2006 / N°059·page 17·fr...L'article 6 des statuts de la société est modifié en conséquence. ...
- Annonces Légales·2011 / N°029·page 2·fr...- Approuvé les statuts - Nommer comme premiers administrateurs, po...