Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
193 845 résultats pour ""VIS""
  • Journal Officiel·1979 / N°052·page 9·fr
    ...— Les dispositions du décret sus-visé N° 66-330 du 26 août 1966 so...
  • Journal Officiel·1964 / N°040·page 36·fr
    ...t la promulgation de la loi susvisée N° 59-131, et qu'il entend se...
  • Journal Officiel·1978 / N°070·page 41·fr
    ...2°) Le montant de 1% doit verser comme accompté provisoire rembour...
  • Journal Officiel·1965 / N°055·page 25·fr
    ...# AVIS DE CLOTURE DE BORNAGE PROVISOIRE ### GOUVERNORAT DE NABEUL...
  • Journal Officiel·2019 / N°092·page 86·fr
    ...- les contrats-objectifs, les budgets prévisionnels de fonctionnem...
  • Annonces Légales·2006 / N°067·page 39·fr
    ...2 469 971 | 2 586 547 | | Provisions | | -826 390 | -815 687 |...
  • Journal Officiel·1976 / N°025·page 23·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Journal Officiel·1964 / N°017·page 15·fr
    ...Siège Social Provisoire : 12 rue Sidi Sifiane à Tunis Visa : N° 3...
  • Journal Officiel·1988 / N°006·page 3·fr
    ...— Les stations destinées à la réception des signaux de télévision ...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 19·fr
    ...2.** — Un avis sera affiché : 1°) au siège du gouvernorat de Sill...
  • Journal Officiel·1977 / N°032·page 22·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Journal Officiel·1996 / N°012·page 31·fr
    ...- Les normes visées à l'article premier du présent arrêté, sont d'...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 21·fr
    ...## DEUXIEME AVIS Etude de Maître J. Paul BUSSET, Avocat à la Cour...
  • Journal Officiel·1964 / N°004·page 13·fr
    ...t la promulgation de la loi susvisée N° 59-131, et qu'il entend se...
  • Journal Officiel·1962 / N°013·page 11·fr
    ...--- AVIS Suivant acte s.s.p. en date du 1er mars 1962, enregistr...
  • Journal Officiel·1980 / N°009·page 17·fr
    ...,985 | | | Dotations aux provisions | 307.924,055 | | | Résu...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 30·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 49·fr
    ...On peut visiter cet immeuble dont la moitié indivise est à vendre,...
  • Journal Officiel·2004 / N°086·page 19·fr
    ...ation, Vu l'avis du ministre des sports, Vu l'avis du ministre d...
  • Journal Officiel·2008 / N°093·page 16·fr
    ...iements | Prévisions Définitives et Recettes | Prévisions Définiti...