Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2025 / N°003·page 4·fr
    ...ales et de l'article 7 des statuts de la Banque. La souscription ...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 30·fr
    ...Conformément à l'article 31 des statuts, l'assemblée se compose de...
  • Journal Officiel·1980 / N°020·page 18·fr
    ...rmément à l'article 51 des Statuts, en Assemblée Générale Extraord...
  • Annonces Légales·2012 / N°113·page 17·fr
    ...L'article six (6) des statuts est, en conséquence modifié. - Du t...
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 25·fr
    ...- Modification corrective des statuts. 2014S00728SRLB2 ## Ouvert...
  • Journal Officiel·1986 / N°032·page 7·fr
    ...* Mode de financement * Les statuts de différentes catégories de p...
  • Annonces Légales·2016 / N°083·page 12·fr
    ...1099011 Z/M/A/000 Suivant statuts de la société enregistré à la r...
  • Annonces Légales·2023 / N°065·page 10·fr
    ... lui confère la loi et les statuts de la Société; Les créanciers ...
  • Annonces Légales·2004 / N°040·page 9·fr
    ...cation de l'article 29 des statuts de la société. 2004X0315SRLB2 ...
  • Annonces Légales·2005 / N°098·page 30·fr
    ...Deux originaux des statuts, de la déclaration de souscription et v...
  • Annonces Légales·2005 / N°151·page 12·fr
    ...ifa et la modification des statuts en conséquence des modification...
  • Annonces Légales·2009 / N°024·page 16·fr
    ...La dite augmentation étant ainsi réalisée l'article 6 des statuts ...
  • Journal Officiel·1977 / N°025·page 37·fr
    ...— EXTRAIT DES STATUTS** Suivant acte sous seing privé en date du ...
  • Journal Officiel·1982 / N°047·page 23·fr
    ...s les articles 4 et 15 des statuts ont été modifiés Deux exemplai...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 31·fr
    ...B0333292014 En vertu des statuts en date du 29 janvier 2014 sont ...
  • Journal Officiel·2005 / N°052·page 23·fr
    ...) assurer la tutelle des instituts supérieurs de formation en éduc...
  • Annonces Légales·2022 / N°082·page 6·fr
    ...apital social Suivant les statuts de la société restaurant le qua...
  • Journal Officiel·2006 / N°100·page 9·fr
    ...1) du diplôme de technicien supérieur délivré par les instituts su...
  • Annonces Légales·2005 / N°125·page 8·fr
    ...cation de l'article 33 des statuts en conséquence. 2005T3846SRLB2...
  • Annonces Légales·2007 / N°084·page 13·fr
    ...révus par l'article 26 des statuts de la société. Le conseil d'ad...