Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
79 667 résultats pour ""ROF""
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 16·fr
    ...ts du travail et des maladies professionnelles. 7° Organisation d...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 51·fr
    ...Ledit titre est grevé d'une opposition conservatoire au profit de ...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 64·fr
    ...té de caution hypothécaire au profit de la Société Tunisienne pour...
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 6·fr
    ...— Lorsque le marin est engagé au profit ou au fret, est considéré ...
  • Journal Officiel·1999 / N°030·page 4·fr
    ...4, portant organisation de la profession des interprètes asserment...
  • Annonces Légales·2007 / N°024·page 43·fr
    ...foncier objet de la saisie au profit de la municipalité de Tunis, ...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 7·fr
    ...er du 1er mai 1970 Mahmoud Khosrof, à compter du 1er mai 1970 Larb...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 23·fr
    ...'une valeur de 3000 Dinars au profit de la Banque Nationale de Tun...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 8·fr
    ...a) à concurrence de 50% des emplois vacants par voie d'examen prof...
  • Journal Officiel·1987 / N°006·page 13·fr
    ...dans certaines conventions au profit de l'État ; - D'examiner les ...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 4·fr
    ...ités de pêche appartenant aux professionnels de la pêche. L'autor...
  • Journal Officiel·1996 / N°051·page 4·fr
    ...és par l'obligation du secret professionnel pour tout ce qui conce...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 7·fr
    ...organisation et compétence Les juridictions d'exception (professio...
  • Annonces Légales·2013 / N°073·page 39·fr
    ...s une donation a été faite au profit de Imen ben GHALLAB née le 15...
  • Journal Officiel·1994 / N°066·page 5·fr
    ...ui peuvent être instituées au profit du centre, - les montants des...
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 16·fr
    ...as exercer une autre activité professionnelle. Art. 12 - Le fourn...
  • Journal Officiel·2001 / N°074·page 9·fr
    ...1) épreuve professionnelle (coefficient : 2, durée 3 heures), 2) é...
  • Journal Officiel·2004 / N°061·page 5·fr
    ...onnel concernant la situation professionnelle de l'employé, lorsqu...
  • Annonces Légales·2013 / N°017·page 51·fr
    ...venue de la Liberté Tunis, au profit de qui la société Amen Lease ...
  • Journal Officiel·2001 / N°064·page 9·fr
    ...– La formation continue est organisée par l'administration au prof...