80 488 résultats pour ""UTS""
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- Annonces Légales·2006 / N°054·page 8·fr... lui sont conférés par les statuts et le code des sociétés commerc...
- Journal Officiel·1996 / N°099·page 21·fr...résent décret et regis des statuts particuliers autres que le stat...
- Annonces Légales·2018 / N°081·page 24·fr...irs qu'il détient dans les statuts de la société. Dont deux copies...
- Annonces Légales·2007 / N°039·page 22·fr...Comme conséquence, l'article 7 des statuts est modifié. 2007R0180...
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- Journal Officiel·1972 / N°019·page 49·fr...Conformément à l'article 29 des statuts, l'Assemblée se compose de...
- Annonces Légales·2009 / N°133·page 30·fr...2/ de mettre jour l'article 7 des statuts en conséquence. 2009X01...
- Journal Officiel·1979 / N°022·page 39·fr...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Le Conseil ...
- Journal Officiel·1981 / N°048·page 42·fr...- Statuts sous seing privé du 29 avril 1981 enregistré le 18 juin ...
- Annonces Légales·2012 / N°142·page 17·fr...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. 2012G07220S...
- Journal Officiel·1988 / N°066·page 31·fr...ction publique et quelques statuts particuliers. - Organisation de...
- Annonces Légales·2016 / N°079·page 21·fr...L'article 4 des statuts a été modifié en conséquence. 2016405046S...
- Annonces Légales·2016 / N°154·page 22·fr...- De mettre à jour les statuts de la société. 2016R05084SRLB2 ##...
- Journal Officiel·1996 / N°009·page 3·fr...fonctions de directeur des statuts et de la rémunération à la dire...
- Journal Officiel·1996 / N°074·page 5·fr...r chacun des associés, les statuts de la société. Art. 2 - L'auto...
- Journal Officiel·2008 / N°101·page 18·fr...ue lesdits modifications et ajouts contiennent notamment des dispo...
- Annonces Légales·2004 / N°181·page 10·fr...nt à l'article gérance des statuts de la Société Internationale de...
- Journal Officiel·1970 / N°030·page 50·fr...Conformément à l'article 48 des statuts l'Assemblée Générale Ordin...
- Journal Officiel·1983 / N°025·page 10·fr...Le calcul des rapports bruts s'effectue comme suit : a) Dans le c...