Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2005 / N°169·page 28·fr
    ...leins pouvoirs énoncés aux statuts les plus étendus. Direction co...
  • Annonces Légales·2006 / N°054·page 8·fr
    ... lui sont conférés par les statuts et le code des sociétés commerc...
  • Journal Officiel·1996 / N°099·page 21·fr
    ...résent décret et regis des statuts particuliers autres que le stat...
  • Annonces Légales·2018 / N°081·page 24·fr
    ...irs qu'il détient dans les statuts de la société. Dont deux copies...
  • Annonces Légales·2007 / N°039·page 22·fr
    ...Comme conséquence, l'article 7 des statuts est modifié. 2007R0180...
  • Annonces Légales·2007 / N°039·page 23·fr
    ...on les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés. 2- Il appert...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 49·fr
    ...Conformément à l'article 29 des statuts, l'Assemblée se compose de...
  • Annonces Légales·2009 / N°133·page 30·fr
    ...2/ de mettre jour l'article 7 des statuts en conséquence. 2009X01...
  • Journal Officiel·1979 / N°022·page 39·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Le Conseil ...
  • Journal Officiel·1981 / N°048·page 42·fr
    ...- Statuts sous seing privé du 29 avril 1981 enregistré le 18 juin ...
  • Annonces Légales·2012 / N°142·page 17·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. 2012G07220S...
  • Journal Officiel·1988 / N°066·page 31·fr
    ...ction publique et quelques statuts particuliers. - Organisation de...
  • Annonces Légales·2016 / N°079·page 21·fr
    ...L'article 4 des statuts a été modifié en conséquence. 2016405046S...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 22·fr
    ...- De mettre à jour les statuts de la société. 2016R05084SRLB2 ##...
  • Journal Officiel·1996 / N°009·page 3·fr
    ...fonctions de directeur des statuts et de la rémunération à la dire...
  • Journal Officiel·1996 / N°074·page 5·fr
    ...r chacun des associés, les statuts de la société. Art. 2 - L'auto...
  • Journal Officiel·2008 / N°101·page 18·fr
    ...ue lesdits modifications et ajouts contiennent notamment des dispo...
  • Annonces Légales·2004 / N°181·page 10·fr
    ...nt à l'article gérance des statuts de la Société Internationale de...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 50·fr
    ...Conformément à l'article 48 des statuts l'Assemblée Générale Ordin...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 10·fr
    ...Le calcul des rapports bruts s'effectue comme suit : a) Dans le c...