Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
79 667 résultats pour ""ROF""
  • Annonces Légales·2010 / N°013·page 44·fr
    ...tre d'intervention foncier au profit de l'Agence Foncière Agricole...
  • Journal Officiel·1970 / N°048·page 27·fr
    ... Fredj ben Amor Hassine, sans profession, demeurant au dit lieu E...
  • Journal Officiel·1972 / N°034·page 5·fr
    ...compléter, la remanier ou l'approfondir. Il est responsable du ni...
  • Journal Officiel·1958 / N°082·page 12·fr
    ...l, autre qu'une hypothèque au profit de la Caisse Foncière de Tuni...
  • Annonces Légales·2005 / N°159·page 5·fr
    ...Fatma Bent Tahar Ziad épouse Saâdallah sans profession demeurant a...
  • Journal Officiel·1966 / N°023·page 22·fr
    ...lles 5 et 6 respectivement au profit des héritiers de Daniel Diori...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 34·fr
    ...Le tout loué au profit de Monsieur Jalloul Dridi pour un montant l...
  • Journal Officiel·1986 / N°051·page 5·fr
    ...s d'un diplôme d'enseignement professionnel sanctionnant JOUMAL O...
  • Journal Officiel·1992 / N°084·page 7·fr
    ...- D'un représentant du ministère de la formation professionnelle e...
  • Journal Officiel·1997 / N°055·page 12·fr
    ...rieur de théologie, est nommé professeur de l'enseignement supérie...
  • Annonces Légales·2023 / N°055·page 3·fr
    ... ont attribué une donation au profit de : Anouar Ben Salem Ben Jom...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 8·fr
    ...organisées au profit de la Société; 7° des amendes et des versemen...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 19·fr
    ...ccord après examen et étude approfondie dans l'une des sessions me...
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 11·fr
    ...— Il est institué au profit des agents et ouvriers municipaux qui,...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 43·fr
    ...en Ben Salah Houidi tunisien, professeur demeurant à Sisman, 6 rue...
  • Journal Officiel·1977 / N°070·page 9·fr
    ...rent par simple ordonnance au profit des Présidents des Tribunaux ...
  • Annonces Légales·2013 / N°094·page 12·fr
    ...0) ans renouvelables et ce au profit de la société Gliguem Frères,...
  • Journal Officiel·1990 / N°035·page 29·fr
    ...Monsieur Blel Naceur, professeur d'enseignement para-médical est c...
  • Journal Officiel·1967 / N°007·page 9·fr
    ...| | — profilés en tôles | 500,000 | | Vaiselles et ustensiles d...
  • Annonces Légales·2009 / N°131·page 20·fr
    ...n principal et en intérêts au profit des détenteurs des obligation...