Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
82 452 résultats pour ""DAL""
  • Journal Officiel·1958 / N°015·page 6·fr
    ...El Hadj Béchir ben Fedal, domicilié à Menzel-Temime, est autorisé ...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 8·fr
    ...— Modalités d'utilisation des autorisations préalables ##### B. —...
  • Annonces Légales·2005 / N°036·page 7·fr
    ...té El Mourouj - 2022 Kalaat Andalous Suivant Procès-verbal de l'...
  • Annonces Légales·2010 / N°044·page 30·fr
    ... que Monsieur Slaheddine Ben Abdallah Ghozlani a vendu son fonds d...
  • Annonces Légales·2010 / N°156·page 26·fr
    ...Modalité et délais de délivrance des titres : le souscripteur rece...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 8·fr
    ...erche Scientifique selon les modalités fixées par les dispositions...
  • Annonces Légales·2017 / N°040·page 43·fr
    ...a cédé à Mr Jamel Eddine Ben Abdallah Ben Hadj Mohamed Meksi, titu...
  • Annonces Légales·2017 / N°104·page 17·fr
    ...Il s'agit d'un terrain nu de vocation agricole, trapézoïdal, non ...
  • Journal Officiel·1997 / N°020·page 25·fr
    ...a lieu sur travaux selon les modalités déterminées par les disposi...
  • Annonces Légales·2020 / N°022·page 9·fr
    ...sa veuve Najet Abdallah Mohamed et ses enfants Aymen, Wael, Brahim...
  • Annonces Légales·2024 / N°113·page 5·fr
    ...Modalités de souscription : en numéraire. Date de jouissance : à ...
  • Annonces Légales·2005 / N°017·page 12·fr
    ... Nouira et la rue Chedly Ben Abdallah Ennasr 2 exploité comme pres...
  • Annonces Légales·2005 / N°096·page 5·fr
    ...Modalités de convocation de l'assemblée générale : Suivant les con...
  • Annonces Légales·2006 / N°028·page 18·fr
    ...- Modalités de l'augmentation : L'assemblée générale extraordinair...
  • Annonces Légales·2009 / N°027·page 40·fr
    ...r notaire Maître Mohamed Ben Abdallah Sidi Bouzid. L'Avocat pours...
  • Annonces Légales·2009 / N°087·page 24·fr
    ... Samia, Mohamed, Abdelkader, Abdallah, Fatma, Béchir, Ahmed, leur ...
  • Annonces Légales·2010 / N°092·page 30·fr
    ...Maître Kasdalla Naceur avocat à la cour de cassation rue 3 août n°...
  • Annonces Légales·2011 / N°014·page 16·fr
    ... de 266m², avec deux dépôts en dalle et voûte, un dépôt à côté de ...
  • Annonces Légales·2012 / N°063·page 37·fr
    ...r Hédi Ben Ahmed Ben Ali Ben Abdallah, la totalité du fonds de com...
  • Journal Officiel·1981 / N°048·page 27·fr
    ...Philippe Dufour, Jean-Jacques Predali, Guy Ranchin. Cette inventi...