Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
82 452 résultats pour ""DAL""
  • Annonces Légales·2021 / N°116·page 16·fr
    ...2/ Narjes Bent Hessine Ben Dali, économe retraité, demeurant à rue...
  • Journal Officiel·2007 / N°088·page 10·fr
    ...erminer l'âge maximum et les modalités de son calcul pour permettr...
  • Annonces Légales·2025 / N°087·page 15·fr
    ...abelsi et ses enfants Houda, Abdallah et Mohamed Hichem 3- Ameur K...
  • Annonces Légales·2005 / N°004·page 5·fr
    ...600.000 dinars, - Modalité de l'augmentation : Par souscription en...
  • Journal Officiel·1966 / N°049·page 19·fr
    ...4 à Monsieur Ali ben Abdallah El Khemir. 4 à Monsieur Ahmed ben Al...
  • Annonces Légales·2008 / N°040·page 63·fr
    ...r notaire Maître Mohamed Ben Abdallah. Sidi Bouzid. 2008X00986VEP...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 10·fr
    ...s, définition, caractères et modalités - Méthodes de collecte de d...
  • Journal Officiel·1978 / N°010·page 8·fr
    ...Etudes doit lui proposer les modalités de consultation des entrepr...
  • Annonces Légales·2016 / N°049·page 11·fr
    ...Modalités de convocation des assemblées : Suivant les conditions l...
  • Journal Officiel·1994 / N°002·page 9·fr
    ...u 29 octobre 1990 fixant les modalités d'organisation et de foncti...
  • Journal Officiel·2003 / N°086·page 45·fr
    ...tions, sa composition et les modalités de son fonctionnement seron...
  • Annonces Légales·2006 / N°044·page 15·fr
    ...**Modalités de convocation :** L'assemblée est réunie à la diligen...
  • Annonces Légales·2007 / N°036·page 41·fr
    ...on de l'expert Madame Amel Ben Dali comme commissaire de l'exécuti...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 18·fr
    ...des 5-9 juin 1968 pour objet de fixer les modalités d'application ...
  • Annonces Légales·2009 / N°133·page 46·fr
    ...rs en béton armé, les toits en dalle et le sol carrelé. Mise à pr...
  • Annonces Légales·2010 / N°002·page 23·fr
    ...r menant au 1er étage, toit en dalle, sol recouvert de marbre rose...
  • Annonces Légales·2010 / N°068·page 18·fr
    ...du siège social et selon les modalités statutaires. Président Dire...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 36·fr
    ...Zmorda Bent Mohamed Ibn Abdallah Djebali, sans profession, demeura...
  • Journal Officiel·1984 / N°038·page 11·fr
    ...s seront calculées selon les modalités prévues aux articles 5 et 8...
  • Annonces Légales·2015 / N°148·page 34·fr
    ...n° 1 L'Aiin Sfax a cédé à mr Abdallah Kenoun demeurant avenue Bour...