Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2014 / N°136·page 13·fr
    ...2014R04335SANB2 Modification des statuts A la suite de la réalisa...
  • Annonces Légales·2017 / N°031·page 30·fr
    ...ciétés commerciales et des statuts, les actionnaires ont un droit ...
  • Journal Officiel·2001 / N°071·page 35·fr
    ...- les statuts particuliers des agents du ministère des affaires ét...
  • Annonces Légales·2004 / N°171·page 12·fr
    ...Projet des statuts : Déposé au greffe du Tribunal de première inst...
  • Annonces Légales·2005 / N°116·page 6·fr
    ...n la loi en vigueur et les statuts de société. 2005T3629SRLB2 So...
  • Annonces Légales·2005 / N°134·page 20·fr
    ...rmément à l'article 20 des statuts et à la législation en vigueur....
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 23·fr
    ...79, dont un exemplaire des statuts a été déposé au greffe du tribu...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 71·fr
    ...— L'article 18 des statuts a été modifié en conséquence. Les Asso...
  • Journal Officiel·1973 / N°044·page 25·fr
    ...L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. Le Gérant H...
  • Annonces Légales·2010 / N°027·page 35·fr
    ...7- la mise Ajour des articles 6 et 7 des statuts. 2010M00145SRLB2...
  • Journal Officiel·1977 / N°046·page 16·fr
    ...les statuts, les procès verbaux de la première assemblée constitut...
  • Annonces Légales·2011 / N°014·page 10·fr
    ...r 2009 et conformément aux statuts du syndicat tunisien des médeci...
  • Annonces Légales·2013 / N°118·page 30·fr
    ...- Modification subséquente des statuts. 2. Suivant l'acte de cess...
  • Annonces Légales·2014 / N°126·page 31·fr
    ...ication de l'article 7 des statuts. 2014B01574SRLB2 Société Fari...
  • Annonces Légales·2016 / N°024·page 29·fr
    ...4) Les statuts de la Société SOMARI sont mis à jour en conséquence...
  • Journal Officiel·2004 / N°006·page 19·fr
    ...ctère administratif, - Les statuts particuliers des agents du mini...
  • Annonces Légales·2004 / N°039·page 6·fr
    ...Les articles 4 - 7 et 8 des statuts ont été modifiés en conséquenc...
  • Journal Officiel·1968 / N°030·page 6·fr
    ...Sont approuvés les Statuts de la Mutuelle d'Entr'Aide des Fonction...
  • Journal Officiel·1980 / N°049·page 32·fr
    ...Ainsi l'article 6 des statuts de la Société est modifié en conséqu...
  • Annonces Légales·2015 / N°118·page 18·fr
    ...odification corréative des statuts. Suivant acte sous seing privé...