Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 798 résultats pour ""ACIT""
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 29·fr
    ...de de 3 ans renouvelables par tacite reconduction avec les pouvoir...
  • Annonces Légales·2018 / N°023·page 38·fr
    ...au 31/8/2018 renouvelable par tacite reconduction. 2018R00696FCCC...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 156·fr
    ...l'équipage; - Prenve de l'incapacité des entreprises tunisiennes p...
  • Annonces Légales·2007 / N°050·page 25·fr
    ...de trois ans renouvelable par tacite reconduction, et ce, en rempl...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 52·fr
    ...pour des raisons liées à la capacité d'accueil de l'école, de repo...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 24·fr
    ...nes, permettant de juger sa capacité de s'exprimer en arabe. Il se...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 43·fr
    ...trois années renouvelable par tacite reconduction et lui attribuer...
  • Annonces Légales·2009 / N°009·page 3·fr
    ... de cinq ans renouvelable par tacite reconduction avec les pouvoir...
  • Annonces Légales·2011 / N°080·page 18·fr
    ...Il a alloué au Président Directeur Général toutes les capacités et...
  • Journal Officiel·1979 / N°032·page 14·fr
    ...t ou partiellement de ses incapacités conformément aux disposition...
  • Journal Officiel·2006 / N°049·page 10·fr
    ...r universitaire privé d'une capacité d'hébergement de 330 lits au ...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 6·fr
    ...mité des habitants et de sa capacité à mieux servir les intérêts l...
  • Annonces Légales·2023 / N°084·page 8·fr
    ...u 30/6/2024, renouvelable par tacite reconduction. 2023R01819FCCC...
  • Journal Officiel·1971 / N°021·page 32·fr
    ...10 années à compter du 30 avril 1971 renouvellement tacite et auto...
  • Annonces Légales·2009 / N°049·page 4·fr
    ...99 ans renouvelable par tacite reconduction. - Gérant : Mr Ali Ben...
  • Annonces Légales·2011 / N°068·page 13·fr
    ... pour 3 ans renouvelable avec tacite reconduction. 2011P00543SRLB...
  • Annonces Légales·2011 / N°068·page 32·fr
    ... d'une année renouvelable par tacite reconduction. 2011P00555SRLB2...
  • Annonces Légales·2013 / N°069·page 31·fr
    ...tembre 2012, renouvelable par tacite reconduction de trois ans à t...
  • Journal Officiel·1984 / N°048·page 18·fr
    ...classification en groupes, mode d'action, efficacité et rémanence,...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 13·fr
    ...Mr Ramzi Chrif pour une durée d'une année renouvelable par tacite ...