Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
323 197 résultats pour ""ENT""
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 22·fr
    ...Tout Membre ayant ratifié la présente convention qui, dans le déla...
  • Journal Officiel·2010 / N°082·page 7·fr
    Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur du 22 mai 2001...
  • Journal Officiel·1994 / N°074·page 8·fr
    ...A - la sous-direction du renseignement, de la documentation et des...
  • Journal Officiel·2000 / N°103·page 4·fr
    ...- un représentant du Premier ministère, - un représentant du minis...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 8·fr
    ...Bénéficient également de cet avantage quiconque entreprend des tra...
  • Journal Officiel·2025 / N°002·page 6·fr
    ...Article premier - Est ratifié, le mémorandum d'entente dans le dom...
  • Journal Officiel·2011 / N°048·page 7·fr
    ...Le Président de la République par intérim, Sur proposition du min...
  • Journal Officiel·2022 / N°123·page 53·fr
    ...Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scienti...
  • Journal Officiel·2019 / N°010·page 10·fr
    ...La commission fournit les informations et les documents nécessaire...
  • Journal Officiel·1989 / N°041·page 6·fr
    ...Ils peuvent en outre être chargés notamment : — de toute enquête ...
  • Journal Officiel·2008 / N°043·page 25·fr
    ...Le Président de la République, Vu la constitution et notamment so...
  • Journal Officiel·2016 / N°098·page 26·fr
    ...e de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire ...
  • Journal Officiel·2005 / N°014·page 13·fr
    ...- Les établissements de conditionnement des huiles alimentaires ne...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 154·fr
    ...Le financement, l'encouragement et la promotion des investissement...
  • Journal Officiel·2010 / N°032·page 3·fr
    ...# MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTI...
  • Journal Officiel·1988 / N°065·page 10·fr
    ...- Les non-résidents peuvent créer et exploiter en Tunisie des entr...
  • Journal Officiel·2014 / N°104·page 45·fr
    ...Monsieur Slim Elhenteti est nommé administrateur représentant la P...
  • Journal Officiel·2006 / N°061·page 35·fr
    Européenne d'Investissement, relatif au prêt accordé aux instituti...
  • Journal Officiel·1989 / N°041·page 7·fr
    ...— Les maîtres d'enseignement de musique assurent l'enseignement de...
  • Journal Officiel·2023 / N°052·page 36·fr
    Plan d'études 1A Génie Civil – Semestre 1 | Unité d'enseignement...