16 198 résultats pour ""GET""
- Annonces Légales·2015 / N°105·page 11·fr...oitation prévisionnel et du budget d'investissement de l'exercice ...
- Journal Officiel·1978 / N°087·page 28·fr...Hors Budget. (2) Coût initial ... 3.603.000 Coût nouveau ... 3.574...
- Journal Officiel·1971 / N°034·page 4·fr...ière et d'un budget rattaché pour ordre, au budget de l'Etat. 1 C...
- Journal Officiel·1988 / N°014·page 11·fr...ordonnateurs secondaires du budget du ministère de la santé publiq...
- Journal Officiel·1998 / N°023·page 10·fr...ctions de sous-directeur du budget à la direction des affaires fin...
- Journal Officiel·1996 / N°056·page 14·fr...7, portant loi organique du budget telle que modifiée par les text...
- Journal Officiel·1962 / N°028·page 16·fr...), portant loi organique du budget et notamment son article 11; V...
- Journal Officiel·1981 / N°040·page 28·fr...uristique et Hôtelière dite «SAGETH» au capital de 350.000 Dinars ...
- Journal Officiel·2011 / N°036·page 5·fr...9 - Sont imputées sur le budget de l'État les indemnités au titre ...
- Annonces Légales·2014 / N°036·page 22·frCession totale des parts sociales de la société top target Marbre ...
- Journal Officiel·2000 / N°104·page 80·fr... | 10400 | | | Total des budgets des Etablissements du deuxième...
- Journal Officiel·2008 / N°104·page 3·fr... dont les budgets sont rattachés pour ordre au budget de l'Etat, e...
- Journal Officiel·1980 / N°013·page 11·fr...1) de dresser le budget de l'association 2) d'établir les règlemen...
- Journal Officiel·1980 / N°016·page 15·fr...1°) de dresser le budget de l'Association 2°) d'établir les règlem...
- Journal Officiel·1983 / N°059·page 12·fr...b) Le budget économique : définition et élaboration du budget écon...
- Journal Officiel·2007 / N°012·page 5·fr...7, portant loi organique du budget, ensemble les textes qui l'ont ...
- Journal Officiel·1990 / N°039·page 12·fr...ordonnateurs secondaires du budget du ministère de la santé publiq...
- Annonces Légales·2005 / N°169·page 45·fr...ilisations corporelles hors budget | | 71 396 | | - Résultat de ...
- Journal Officiel·2001 / N°031·page 14·fr...ports, son budget est rattaché pour ordre au budget général de l'E...
- Journal Officiel·2024 / N°035·page 54·frTABLEAU N°3 CREDITS DEFINITIFS DES DEPENSES DU BUDGET DE L'ETAT PO...