Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Annonces Légales·2015 / N°105·page 11·fr
    ...oitation prévisionnel et du budget d'investissement de l'exercice ...
  • Journal Officiel·1978 / N°087·page 28·fr
    ...Hors Budget. (2) Coût initial ... 3.603.000 Coût nouveau ... 3.574...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 4·fr
    ...ière et d'un budget rattaché pour ordre, au budget de l'Etat. 1 C...
  • Journal Officiel·1988 / N°014·page 11·fr
    ...ordonnateurs secondaires du budget du ministère de la santé publiq...
  • Journal Officiel·1998 / N°023·page 10·fr
    ...ctions de sous-directeur du budget à la direction des affaires fin...
  • Journal Officiel·1996 / N°056·page 14·fr
    ...7, portant loi organique du budget telle que modifiée par les text...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 16·fr
    ...), portant loi organique du budget et notamment son article 11; V...
  • Journal Officiel·1981 / N°040·page 28·fr
    ...uristique et Hôtelière dite «SAGETH» au capital de 350.000 Dinars ...
  • Journal Officiel·2011 / N°036·page 5·fr
    ...9 - Sont imputées sur le budget de l'État les indemnités au titre ...
  • Annonces Légales·2014 / N°036·page 22·fr
    Cession totale des parts sociales de la société top target Marbre ...
  • Journal Officiel·2000 / N°104·page 80·fr
    ... | 10400 | | | Total des budgets des Etablissements du deuxième...
  • Journal Officiel·2008 / N°104·page 3·fr
    ... dont les budgets sont rattachés pour ordre au budget de l'Etat, e...
  • Journal Officiel·1980 / N°013·page 11·fr
    ...1) de dresser le budget de l'association 2) d'établir les règlemen...
  • Journal Officiel·1980 / N°016·page 15·fr
    ...1°) de dresser le budget de l'Association 2°) d'établir les règlem...
  • Journal Officiel·1983 / N°059·page 12·fr
    ...b) Le budget économique : définition et élaboration du budget écon...
  • Journal Officiel·2007 / N°012·page 5·fr
    ...7, portant loi organique du budget, ensemble les textes qui l'ont ...
  • Journal Officiel·1990 / N°039·page 12·fr
    ...ordonnateurs secondaires du budget du ministère de la santé publiq...
  • Annonces Légales·2005 / N°169·page 45·fr
    ...ilisations corporelles hors budget | | 71 396 | | - Résultat de ...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 14·fr
    ...ports, son budget est rattaché pour ordre au budget général de l'E...
  • Journal Officiel·2024 / N°035·page 54·fr
    TABLEAU N°3 CREDITS DEFINITIFS DES DEPENSES DU BUDGET DE L'ETAT PO...