28 404 résultats pour ""HABITAT""
- Annonces Légales·2012 / N°059·page 37·fr...La superficie du rez de jardin est de 280 m² à usage d'habitation ...
- Journal Officiel·1966 / N°055·page 5·fr...Secrétariat d'Etat aux Travaux Publics et à l'Habitat ART. 26. — ...
- Journal Officiel·2021 / N°042·page 2·fr...1140 ## Ministère de l'Equipement, de l'Habitat et de l'Infrastru...
- Journal Officiel·1961 / N°056·page 21·fr...t aux Travaux Publics et à l'Habitat (Subdivision de Gafsa) à Gafs...
- Journal Officiel·1963 / N°001·page 22·fr...t aux Travaux Publics et à l'Habitat, à Tunis, a demandé l'immatri...
- Journal Officiel·1975 / N°001·page 54·fr...ins et d'immeubles à usage d'habitation ou à caractère commercial,...
- Journal Officiel·2010 / N°049·page 4·fr...1720 Ministère de l'Equipement, de l'Habitat et de l'Aménagement ...
- Annonces Légales·2015 / N°129·page 38·fr...Il se trouve avec plusieurs habitations en proximité de la plage. ...
- Journal Officiel·1976 / N°071·page 37·fr...Sidi Er-Refal consistant en une maison d'habitation située à Tunis...
- Journal Officiel·1990 / N°046·page 2·fr... l'Habitat Arrêté du ministre de l'équipement et de l'Habitat du ...
- Journal Officiel·2013 / N°003·page 11·fr...inistre de l'équipement de l'habitat et de l'aménagement du territ...
- Journal Officiel·2019 / N°018·page 34·fr...nistre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...
- Journal Officiel·2000 / N°035·page 11·fr...| | 6) Prêts pour le financement de l'habitat | ... | | 7) Prêt...
- Annonces Légales·2024 / N°070·page 8·fr...- Hypothèque au profit de la Banque de l'Habitat de 60.000.000 Din...
- Journal Officiel·1987 / N°031·page 2·fr# Ministère de l'équipement et de l'habitat | Décrets n° 87-654 ...
- Journal Officiel·2017 / N°004·page 24·fr...nistre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...
- Journal Officiel·1999 / N°015·page 11·fr...s et de l'équipement et de l'habitat; Vu l'avis du tribunal admin...
- Annonces Légales·2006 / N°025·page 31·fr...à usage d'habitation composé d'un salon, une chambre, cuisine, toi...
- Annonces Légales·2024 / N°130·page 13·fr...Il s'agit d'une habitation sise à la rue de la santé publique rout...
- Journal Officiel·2011 / N°074·page 36·frVu l'arrêté de la ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'a...