Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 55·fr
    N° 66 Journal Officiel de la République Tunisienne - Annonces Léga...
  • Annonces Légales·2015 / N°069·page 53·fr
    ...Est constitué par un terrain ayant une superficie de 121 m² sis ro...
  • Annonces Légales·2005 / N°065·page 3·fr
    ...L'immeuble est équipé d'eau et d'électricité. Mise à prix : Cent ...
  • Annonces Légales·2007 / N°050·page 39·fr
    ...2007R02415VEPA1 Vente aux enchères publiques par voie de licitati...
  • Annonces Légales·2021 / N°070·page 8·fr
    ...Mme Halima Bent Ahmed Ben Abdallah Zarrouk domiciliée Rue oued Tes...
  • Annonces Légales·2022 / N°112·page 11·fr
    ...Par conséquent, tout créancier qui entend participer à la distribu...
  • Annonces Légales·2019 / N°036·page 14·fr
    ...L'acheteur bénéficiaire de l'adjudication devra payer 10% en plus ...
  • Journal Officiel·2011 / N°086·page 20·fr
    ...Page 2516 Journal Officiel de la République Tunisienne — 11 novemb...
  • Journal Officiel·2006 / N°059·page 20·fr
    ...ion préparatoire du Conseil municipal est la session ordinaire sui...
  • Journal Officiel·2011 / N°064·page 27·fr
    ...le président de la municipalité ISSN.0330.7921 Certifié conforme :...
  • Journal Officiel·2005 / N°083·page 83·fr
    ... un technicien supérieur en informatique ; - un technicien de main...
  • Annonces Légales·2014 / N°136·page 38·fr
    ...Nul ne peut participer aux enchères que par l'intermédiaire d'un a...
  • Journal Officiel·2001 / N°060·page 8·fr
    ...La superficie restante après la contribution en nature ne doit pas...
  • Journal Officiel·2012 / N°102·page 7·fr
    ...- l'ancienneté générale (coefficient 1), - l'ancienneté dans le gr...
  • Journal Officiel·2023 / N°043·page 37·fr
    ...4 - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la Républ...
  • Annonces Légales·2008 / N°053·page 54·fr
    ...- Pour participer aux enchères les étrangers doivent être munis pr...
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 16·fr
    846 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 4-7 Août 1959 ...
  • Annonces Légales·2005 / N°156·page 5·fr
    ...BEST Bank domiciliée au 88, rue Hédi Chaker - Tunis, domicile élu ...
  • Annonces Légales·2007 / N°031·page 50·fr
    Le fonds de commerce sera vendu au participant payant le meilleur ...
  • Journal Officiel·2001 / N°011·page 9·fr
    ...La superficie restante après la contribution en nature ne doit pas...