22 672 résultats pour ""INDIV""
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- Journal Officiel·2005 / N°055·page 35·fr... absolue, dérivées locales et individuelles du temps, force de gra...
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- Journal Officiel·1978 / N°021·page 14·fr...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
- Annonces Légales·2025 / N°036·page 11·fr...il s'agit des parts indivises du T.F 523965 Nabeul "EL Thadhamen" ...
- Annonces Légales·2008 / N°011·page 41·fr...ouan, soit les 3690,167 parts indivises d'un total de 25304 parts....
- Journal Officiel·1979 / N°066·page 3·fr...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...
- Annonces Légales·2012 / N°021·page 41·fr...2012T01089VEPA1 # Vente aux enchères publiques des parts indivise...
- Annonces Légales·2007 / N°092·page 33·fr...375/18766 parts indivises dans l'immeuble objet du titre foncier n...
- Annonces Légales·2008 / N°041·page 51·fr...Les 2383,37 parts indivises revenant à la partie saisie dans la pr...
- Annonces Légales·2017 / N°021·page 35·fr...Immeuble à vendre une partie à l'indivis de toute une parcelle fon...
- Annonces Légales·2015 / N°003·page 32·fr...Il s'agit des parts indivises déterminées à 14 parts /56 de la moi...
- Annonces Légales·2009 / N°028·page 36·fr...toutes les parts indivises soient 491875 parts revenant à Hechmi B...
- Annonces Légales·2018 / N°149·page 62·fr...1/8 indivis de la propriété est fixé Huit Milles neuf cent cinquan...
- Annonces Légales·2007 / N°088·page 28·fr...Les 268,5 des parts indivises lui revenant dans le titre foncier d...