Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2020 / N°042·page 9·fr
    Les oppositions auront lieu dans les vingt jours qui suivent la pu...
  • Annonces Légales·2010 / N°124·page 36·fr
    ...délai de 20 jours à partir de la publication de cet avis au journa...
  • Annonces Légales·2019 / N°049·page 13·fr
    ...dans les 20 jours qui suivent la publication de cet avis au Journa...
  • Annonces Légales·2019 / N°118·page 9·fr
    ... jours à partir de la date de la publication au JORT à la dite adr...
  • Annonces Légales·2020 / N°024·page 7·fr
    ...rce dans 20 jours à partir de la publication de ce contrat au jour...
  • Annonces Légales·2021 / N°016·page 10·fr
    ...délai de 20 jours à partir de la publication de cette vente au jou...
  • Annonces Légales·2019 / N°045·page 7·fr
    ...te Tunis 20 jours à partir de la publication de cet avis au Journa...
  • Annonces Légales·2022 / N°021·page 5·fr
    ...ai de vingt jours à partir de la publication de cet avis au JORT. ...
  • Annonces Légales·2024 / N°036·page 19·fr
    ...«Dans les trente jours de la publication au journal officiel de l'...
  • Journal Officiel·2018 / N°065·page 14·fr
    ...s durant au moins cinq ans, - la publication, à sa charge, d'un ex...
  • Journal Officiel·1987 / N°032·page 24·fr
    ...i de deux (2) ans à partir de la publication du présent avis. Pas...
  • Journal Officiel·2002 / N°106·page 22·fr
    ...| - Dépend de la publication de l'arrêté au Journal Officiel de la...
  • Journal Officiel·1975 / N°011·page 12·fr
    ...nte jours, partant du jour de la publication du présent avis au Jo...
  • Annonces Légales·2020 / N°083·page 19·fr
    ...délai de 30 jours à partir de la publication du présent avis au Jo...
  • Annonces Légales·2009 / N°113·page 24·fr
    ...ion juridique du directeur de la publication. Le gérant 2009G052...
  • Annonces Légales·2020 / N°015·page 8·fr
    ...ai de vingt jours à partir de la publication de cette annonce au j...
  • Annonces Légales·2022 / N°142·page 4·fr
    ...15 jours à partir de la publication au JORT 15. Mandataire : Direc...
  • Journal Officiel·1959 / N°042·page 14·fr
    ...Un délai d'un mois partant du jour de la publication du présent av...
  • Annonces Légales·2012 / N°024·page 27·fr
    ...un délai de 20 jours qui suit la publication du présent avis au JO...
  • Annonces Légales·2016 / N°027·page 31·fr
    ...commerce dans les 20 jours de la publication du présent avis au JO...