Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1981 / N°061·page 15·fr
    ...— Régime de fixation des prix (la taxation, l'homologation, l'auto...
  • Journal Officiel·1983 / N°069·page 8·fr
    ...Dans cette position il a rang et prérogatives de directeur d'admin...
  • Journal Officiel·2017 / N°044·page 10·fr
    ...Article 11 Dérogations Les autorités compétentes peuvent prévoir...
  • Journal Officiel·1998 / N°026·page 4·fr
    ...e l'intérieur avec rang et prérogatives de chef de service d'admin...
  • Journal Officiel·2016 / N°005·page 9·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Journal Officiel·2024 / N°109·page 31·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du chef du gouvernement au...
  • Journal Officiel·2001 / N°088·page 13·fr
    ...s herbes et les maladies chryptogamiques, - l'irrigation, - le sto...
  • Journal Officiel·2010 / N°035·page 41·fr
    ...du 23 avril 2010, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Journal Officiel·2019 / N°105·page 3·fr
    ... des délais de validité et prorogation et des conditions de son re...
  • Journal Officiel·2025 / N°006·page 2·fr
    ... du 7 janvier 2025, portant abrogation de délégation de signature ...
  • Annonces Légales·2011 / N°042·page 25·fr
    ...2011T01609SRLB2 ## Prorogation du Mandat de liquidateur **Sociét...
  • Journal Officiel·2020 / N°067·page 6·fr
    ...trant dans le cadre de ses prérogatives à l'exception des actes à ...
  • Journal Officiel·2024 / N°144·page 70·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du chef du gouvernement au...
  • Journal Officiel·1995 / N°013·page 3·fr
    ...eur à la banque du Sud, une dérogation pour exercer dans le secteu...
  • Journal Officiel·2002 / N°089·page 12·fr
    ...ce Ministère les fiches d'homologation ou les évaluations techniqu...
  • Journal Officiel·1998 / N°018·page 10·fr
    Décret n° 98-464 du 23 février 1998, portant homologation des proc...
  • Journal Officiel·2014 / N°003·page 1·fr
    ...du 7 janvier 2014, portant prorogation des dispositions de l'artic...
  • Journal Officiel·2014 / N°004·page 1·fr
    ...du 7 janvier 2014, portant prorogation des dispositions de l'artic...
  • Journal Officiel·2024 / N°090·page 9·fr
    ...ant délégation de quelques prérogatives du chef de gouvernement au...
  • Journal Officiel·1989 / N°003·page 1·fr
    ...es 59 Décret relatif à une dérogation pour le maintien en activit...