Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1968 / N°002·page 20·fr
    ...La Réquisition 16.380 A l'Ouest : Titre 11.169 Parcelle 3 : Hench...
  • Journal Officiel·2010 / N°094·page 5·fr
    ...9 - Sont abrogées les dispositions du décret n° 95-1966 du 9 octob...
  • Journal Officiel·2022 / N°044·page 28·fr
    ...n du climat d'investissement | Site du ministère ou courrier élect...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 40·fr
    ...L'immeuble se trouve situé au lieu dit El-Médina El-Guedima, près ...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 38·fr
    ...150 000 D | | Aménagements divers | 550 000 | | | | Acquisition ...
  • Journal Officiel·1978 / N°041·page 16·fr
    # Tribunal Immobilier de Tunisie ## Réquisitions ### Gouvernorat...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 40·fr
    consistant en parcelle de terrain en vue de construction, située à...
  • Journal Officiel·1980 / N°003·page 32·fr
    une villa, située à la Rue Mohamed Mehala à Monastir, Gouvernorat ...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 55·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Sfax, Roue de Menzel Chaker km4, conf...
  • Annonces Légales·2022 / N°057·page 6·fr
    ...Les oppositions doivent être faites entre les mains du rédacteur d...
  • Journal Officiel·1978 / N°034·page 34·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Chergula, cheikhat de l'Ariana, confo...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 17·fr
    ...## REQUISITION N° 27.846 ### GOUVERNORAT DE NABEUL Suivant réqui...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 20·fr
    ...La présente réquisition est la reprise de la réquisition N° 29924,...
  • Journal Officiel·1979 / N°030·page 27·fr
    ...## Gouvernorat de Tunis Suivant réquisition n° 33836 déposée au T...
  • Annonces Légales·2025 / N°161·page 15·fr
    ...Toute opposition après ce délai sera rejetée. 2025X01569DIVD2 Déc...
  • Journal Officiel·2000 / N°093·page 14·fr
    ...– Les dispositions de l'article 3 du décret n° 95-186 du 23 janvie...
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 22·fr
    ...Raoudha, consistant en une terre propre à la construction, située ...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 26·fr
    ...Hafedh située à Sousse, Rue Sidi Baâziz, Gouvernorat de Sousse, do...
  • Journal Officiel·2009 / N°020·page 4·fr
    ...Article premier - Il est ajouté aux dispositions du décret n° 95-2...
  • Journal Officiel·1965 / N°018·page 17·fr
    ...N° 97.777 (Réquisition N° 25.493). ## REQUISITION N° 57.920 ### ...