Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·1983 / N°014·page 30·fr
    ...1) L'assemblée donne son accord sur la valeur de 2.800 dinars vale...
  • Annonces Légales·2024 / N°034·page 22·fr
    ...ès la diminution de 40% de sa valeur expertisée. - Quant au deuxi...
  • Annonces Légales·2012 / N°142·page 29·fr
    ...é de ses parts sociales d'une valeur de (4500 DT) quatre mille cin...
  • Journal Officiel·2001 / N°009·page 12·fr
    La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée en espè...
  • Journal Officiel·1977 / N°057·page 50·fr
    ...## AVIS D'APPEL D'OFFRES L'Office de la Mise en valeur de la Medj...
  • Annonces Légales·2004 / N°001·page 4·fr
    ...t actuel de 93000 dinars à sa valeur libérée soit 76500 dinars. D...
  • Annonces Légales·2006 / N°105·page 36·fr
    .... valeur du terrain nu : 112 m² x 80D000 = 8.960D000. valeur con...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 16·fr
    ...es, à la valeur des marchandises, telle que cette valeur apparaît ...
  • Annonces Légales·2009 / N°005·page 15·fr
    ...ciété, accepter, endosser les valeurs remises en paiement, en comp...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 19·fr
    ...2 % dont, au maximum, 1 % de matières inertes et graines sans vale...
  • Journal Officiel·1983 / N°077·page 37·fr
    ...Djebel El Feth à Tunis, d'une valeur globale de 40 dinars. N° B-2...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 6·fr
    ...de la taxe sur la valeur ajoutée ou de la valeur en douane à l'imp...
  • Journal Officiel·2007 / N°017·page 18·fr
    ...e à exercer sur la bourse des valeurs mobilières et sur la société...
  • Journal Officiel·1964 / N°011·page 9·fr
    ...# NÉGOCIATION DES VALEURS MOBILIÈRES # ADDITIF à la liste des in...
  • Annonces Légales·2013 / N°059·page 21·fr
    ...3.377.136 nouvelles actions d'une valeur de trente-trois Millions ...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 14·fr
    ...* La valeur du terrain sur la base des prix de vente qu'elle appli...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 18·fr
    ...— Pour valeur boulangère (W) Les blés tendres « Florence Aurore »...
  • Annonces Légales·2010 / N°082·page 43·fr
    ...d'un total de 299.986,950d soit 236.446,950 pour la valeur immobil...
  • Journal Officiel·1984 / N°064·page 11·fr
    ...tif à la taxe locative sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·2007 / N°086·page 11·fr
    ...- Est réduit à 12% le taux de la taxe sur la valeur ajoutée due à ...