Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 924 résultats pour ""SCR""
  • Journal Officiel·1963 / N°006·page 2·fr
    ...ent, chaque année, prévoir l'inscription dans leur budget, des cré...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 24·fr
    ...Chaque annuité fera l'objet d'une inscription obligatoire, en dépe...
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 4·fr
    ...– Les experts et commissaires d'avaries inscrits en vertu de la lé...
  • Journal Officiel·1964 / N°051·page 25·fr
    ...iège social, la durée de la souscription, en vue de l'augmentation...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 46·fr
    ...est à Tunis 19, Rue Fénélon, inscrite au Registre de Commerce sous...
  • Journal Officiel·1972 / N°026·page 15·fr
    ...e générale (indiquée dans la description) dans laquelle R représen...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 6·fr
    ...t implanté en dehors des circonscriptions municipales, 20 % du pré...
  • Journal Officiel·1997 / N°062·page 20·fr
    ...- La liste d'inscription des candidats à l'examen susvisé sera clo...
  • Journal Officiel·1963 / N°007·page 14·fr
    ...iode excédant la période de prescription acquisitive prévue par la...
  • Journal Officiel·1967 / N°008·page 12·fr
    ...générale est décrite dans la description ci-jointe, dans laquelle:...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 6·fr
    ...ions consulaires dans la circonscription de ce poste consulaire; o...
  • Annonces Légales·2021 / N°108·page 13·fr
    Hypothèque d'un montant 750,000.000 D inscrit sur tout la propriét...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 5·fr
    ...sont effectués en vertu de l'inscription régulière au budget ou en...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 11·fr
    ...3- description des immeubles saisis : - Toute la surface agricole...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 12·fr
    ...au volume 1 du registre de transcription tions d'actes par laquel...
  • Journal Officiel·1985 / N°036·page 3·fr
    ...— Les arrêtés d'homologation de normes peuvent prescrire l'obligat...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 67·fr
    ...tes formalités de publicité prescrites par la loi. Deux exemplair...
  • Annonces Légales·2009 / N°076·page 47·fr
    ...illa .S.A.R.L sise à Bouhjar inscrite au registre de commerce au t...
  • Annonces Légales·2022 / N°027·page 12·fr
    ...nce que l'affaire en justice inscrite auprès du Tribunal de Premiè...
  • Annonces Légales·2023 / N°048·page 10·fr
    ...Description du bien à vendre : Immeuble objet du T.F.56278 Tunis d...