Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2012 / N°101·page 12·fr
    ...En conséquence l'alinéa 1 de l'article 6 des statuts est modifié c...
  • Annonces Légales·2014 / N°001·page 11·fr
    ... pouvoirs conformément aux statuts. 2013302092SRLB1 ## Constitut...
  • Annonces Légales·2015 / N°107·page 24·fr
    ...Les articles 1, 2, 3, 5 et 9 des statuts ont été modifiés en consé...
  • Annonces Légales·2017 / N°130·page 23·fr
    ...Selon l'article 34 des statuts de la société, chaque membre de l'A...
  • Annonces Légales·2018 / N°083·page 27·fr
    ...des articles 6 & 7 des statuts. 2018405567SRLB2 --- Augment...
  • Journal Officiel·2005 / N°102·page 24·fr
    ...Il peut bénéficier de la priorité d'inscription dans les instituts...
  • Annonces Légales·2024 / N°139·page 17·fr
    ...1) Mise à jour des statuts pour conformité avec la Loi n°2019-47 d...
  • Annonces Légales·2005 / N°014·page 14·fr
    ...2- Modification de l'article 6 des statuts de la société. Les doc...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 8·fr
    ... nature à dissimuler leurs défauts. 3. — Le bois utilisé pour la ...
  • Journal Officiel·1974 / N°032·page 22·fr
    ...Conformément à l'article 34 des statuts, l'Assemblée se compose de...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 15·fr
    ...| # ANNEXE II ## GRILLE DES SALAIRES MENSUELS BRUTS DES TRAVAILL...
  • Annonces Légales·2011 / N°136·page 12·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Deux exempl...
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 52·fr
    ...2011T07224APSF1 # Statuts de l'association scientifique à but non...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 35·fr
    ...conformément à l'objet des statuts de la société aussi il a droit ...
  • Annonces Légales·2017 / N°065·page 16·fr
    ...dinars (2.000.000 dt), les statuts mis à jours ont été enregistrés...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 40·fr
    ...11SRLB2 ## Changement des statuts de la société MEDIVET SARL Su...
  • Annonces Légales·2008 / N°057·page 11·fr
    ...éalisée et l'article 6 des statuts est modifié en conséquence. Le...
  • Annonces Légales·2011 / N°052·page 28·fr
    ...social Et mise à jour des statuts Société AGICOLE SYRINE Sociét...
  • Journal Officiel·1981 / N°034·page 33·fr
    ...onséquence l'article 4 des statuts. N° B-889/1 --- ## AUGMENTAT...
  • Annonces Légales·2014 / N°015·page 35·fr
    ...- Modification des statuts en conséquence. 2014T00772SRUB2 ### S...