Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2015 / N°069·page 21·fr
    ...L'article 6 des statuts relatif au capital social est modifié comm...
  • Annonces Légales·2016 / N°059·page 16·fr
    ...Par conséquent l'article 6 des statuts sociales a été modifié. Deu...
  • Annonces Légales·2004 / N°032·page 9·fr
    ...Les articles 3, 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence...
  • Annonces Légales·2005 / N°175·page 14·fr
    ...n vertu de l'article 4 des statuts il a été décidé le transfert du...
  • Annonces Légales·2007 / N°097·page 40·fr
    ...Il résulte que les articles 7 et 8 des statuts de la société relat...
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 62·fr
    ...rs, vignobles, agrumes, artichauts), une maison, un puits, un écuv...
  • Journal Officiel·1972 / N°005·page 16·fr
    ...a et articles en alfa Lièges bruts et déchets de lièges Phosphates...
  • Annonces Légales·2010 / N°116·page 31·fr
    ...- Modification des articles deux et trois des statuts. - Questions...
  • Annonces Légales·2012 / N°089·page 3·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
  • Journal Officiel·1998 / N°015·page 13·fr
    ...unisie, la Société Allemande Deutsch Investitions Entwincklungsges...
  • Journal Officiel·1965 / N°045·page 19·fr
    ...| | Divers minéraux bruts | S. B. | | Ciment | S. B. | | Pein...
  • Annonces Légales·2007 / N°028·page 22·fr
    ...conséquent l'article 2 des statuts, 2 - la modification de la déno...
  • Annonces Légales·2008 / N°096·page 16·fr
    ...u capital, l'article 6 des statuts a été modifié comme suit : « Le...
  • Journal Officiel·1978 / N°054·page 43·fr
    ...Il a été constitué entre les associés mentionnés aux statuts une S...
  • Journal Officiel·1982 / N°050·page 5·fr
    ...eceveurs compétents — Des défauts et de régularisation des déclar...
  • Journal Officiel·1982 / N°067·page 29·fr
    ...sfaisante conformément aux statuts de la dite école. b) Par voie ...
  • Journal Officiel·1995 / N°103·page 12·fr
    ...r chacun des associés, les statuts de la société. Art. 2. - L'aut...
  • Annonces Légales·2017 / N°147·page 25·fr
    ...- L'article 18 des Statuts est modifié, en conséquence. 2017R0521...
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 16·fr
    ...Par ailleurs, les autres lièges bruts et déchets dénommés : Sughe...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 11·fr
    ...386 dont 2 exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe du Tr...