Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2008 / N°127·page 25·fr
    ...on des articles 6 et 7 des statuts. 2008S02643SRLB2 --- Cession...
  • Journal Officiel·1979 / N°018·page 36·fr
    ...es pouvoirs prévus par les statuts de la société. N° B-392 --- ...
  • Journal Officiel·1979 / N°069·page 46·fr
    ...mbre 1979 à 10 heures aux hôpitaux et instituts ci-après désignés.
  • Journal Officiel·1983 / N°084·page 30·fr
    ...outes les dispositions des statuts et aux décisions des assemblées...
  • Journal Officiel·1986 / N°041·page 31·fr
    ...rie des valeurs tombées aux rebuts; — contrôle des détaxes; — comp...
  • Annonces Légales·2016 / N°115·page 14·fr
    ...étient de l'article 23 des statuts. - Nomination de Monsieur Mahm...
  • Annonces Légales·2018 / N°156·page 52·fr
    ...Les statuts de la société ont été modifiés en conséquence de cette...
  • Annonces Légales·2019 / N°041·page 26·fr
    ...--- Conformément aux dispositions de l'article 37 des statuts, le...
  • Annonces Légales·2006 / N°026·page 14·fr
    ...e modifier l'article 6 des statuts relatif au capital social. Le ...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 32·fr
    ...Par conséquent l'article III des statuts est modifié et la réparti...
  • Annonces Légales·2006 / N°071·page 4·fr
    ...03, dont un exemplaire des statuts a été déposé au greffe du tribu...
  • Journal Officiel·1971 / N°043·page 41·fr
    ...termes de l'article 36 des statuts de notre société le quorum n'ét...
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 29·fr
    ...itions des articles 27 des statuts et 142 du code des sociétés com...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 12·fr
    ...050 dont un exemplaire des statuts a été déposé au Greffe du Tribu...
  • Journal Officiel·1985 / N°071·page 4·fr
    ...— Peuvent accéder à un grade prévu par les statuts particuliers de...
  • Annonces Légales·2015 / N°019·page 24·fr
    ...Mise à jour des statuts. 2015S00269SRLB2 Société Conforlic SARL ...
  • Annonces Légales·2015 / N°061·page 14·fr
    ...1402614/T/N/M/000 Suivant statuts enregistrés à la recette de l'e...
  • Journal Officiel·1961 / N°054·page 6·fr
    ...- Phosphates bruts (1). - Hyperphosphates (1). - Superphosphates (...
  • Journal Officiel·1978 / N°007·page 6·fr
    ...ication correspondante des statuts. N° A-26. # AVIS DE DISTRIBUT...
  • Annonces Légales·2012 / N°040·page 22·fr
    ...3- Modification corrélative des statuts et sa mise à jour jusqu'à ...