80 488 résultats pour ""UTS""
- Annonces Légales·2018 / N°078·page 19·fr...2) Rectification de l'article 7 des statuts; Article 7 nouveau : l...
- Annonces Légales·2019 / N°030·page 6·fr...11/01/2019 Selon statuts enregistrés à la recette des finances de...
- Journal Officiel·1961 / N°039·page 2·fr...rosses réparations de rues, égouts et trottoirs dans les Communes,...
- Journal Officiel·1962 / N°003·page 4·fr...grosses réparations de rue, égouts et trottoirs dans les Communes,...
- Annonces Légales·2005 / N°114·page 12·fr... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
- Annonces Légales·2009 / N°022·page 28·fr...et qui sont prévus par les statuts. Les dépôts légaux ont été eff...
- Journal Officiel·1978 / N°081·page 39·fr...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence dépôt au gref...
- Annonces Légales·2011 / N°126·page 42·fr...Suite à cette augmentation de capital, l'article 6 des statuts rel...
- Annonces Légales·2011 / N°127·page 26·frSuivant les statuts mis à jour, les documents et registres mention...
- Annonces Légales·2013 / N°056·page 21·fr...Par conséquent, l'article 6 des statuts sera modifié comme suit : ...
- Journal Officiel·1984 / N°010·page 47·fr...- Modification des statuts. - Questions diverses. Pour le Conseil...
- Annonces Légales·2014 / N°060·page 42·fr...Conformément aux dispositions des statuts de la société, l'assembl...
- Journal Officiel·1995 / N°059·page 13·fr...a fonction publique 6) les statuts particuliers des personnels du ...
- Annonces Légales·2018 / N°101·page 35·fr...nds de commerce Suite aux statuts de la société Apothicaire Ghedi...
- Journal Officiel·1961 / N°028·page 12·fr...| | --- | --- | | Artichauts | S.B. | | Légumes secs | S.B. | ...
- Annonces Légales·2005 / N°179·page 14·fr...t de certains articles des statuts de l'amicale et approuver le rè...
- Annonces Légales·2006 / N°008·page 15·fr...La dite augmentation étant ainsi réalisée, l'article 6 des statuts...
- Annonces Légales·2007 / N°106·page 40·fr...L'article 28 des statuts est modifié par conséquent. Aux termes d...
- Annonces Légales·2008 / N°003·page 33·fr...A la suite de cette augmentation les articles 6 et 7 des statuts o...
- Annonces Légales·2012 / N°079·page 12·fr...En conséquence de cette augmentation l'article 7 des statuts a été...