Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2018 / N°078·page 19·fr
    ...2) Rectification de l'article 7 des statuts; Article 7 nouveau : l...
  • Annonces Légales·2019 / N°030·page 6·fr
    ...11/01/2019 Selon statuts enregistrés à la recette des finances de...
  • Journal Officiel·1961 / N°039·page 2·fr
    ...rosses réparations de rues, égouts et trottoirs dans les Communes,...
  • Journal Officiel·1962 / N°003·page 4·fr
    ...grosses réparations de rue, égouts et trottoirs dans les Communes,...
  • Annonces Légales·2005 / N°114·page 12·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2009 / N°022·page 28·fr
    ...et qui sont prévus par les statuts. Les dépôts légaux ont été eff...
  • Journal Officiel·1978 / N°081·page 39·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence dépôt au gref...
  • Annonces Légales·2011 / N°126·page 42·fr
    ...Suite à cette augmentation de capital, l'article 6 des statuts rel...
  • Annonces Légales·2011 / N°127·page 26·fr
    Suivant les statuts mis à jour, les documents et registres mention...
  • Annonces Légales·2013 / N°056·page 21·fr
    ...Par conséquent, l'article 6 des statuts sera modifié comme suit : ...
  • Journal Officiel·1984 / N°010·page 47·fr
    ...- Modification des statuts. - Questions diverses. Pour le Conseil...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 42·fr
    ...Conformément aux dispositions des statuts de la société, l'assembl...
  • Journal Officiel·1995 / N°059·page 13·fr
    ...a fonction publique 6) les statuts particuliers des personnels du ...
  • Annonces Légales·2018 / N°101·page 35·fr
    ...nds de commerce Suite aux statuts de la société Apothicaire Ghedi...
  • Journal Officiel·1961 / N°028·page 12·fr
    ...| | --- | --- | | Artichauts | S.B. | | Légumes secs | S.B. | ...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 14·fr
    ...t de certains articles des statuts de l'amicale et approuver le rè...
  • Annonces Légales·2006 / N°008·page 15·fr
    ...La dite augmentation étant ainsi réalisée, l'article 6 des statuts...
  • Annonces Légales·2007 / N°106·page 40·fr
    ...L'article 28 des statuts est modifié par conséquent. Aux termes d...
  • Annonces Légales·2008 / N°003·page 33·fr
    ...A la suite de cette augmentation les articles 6 et 7 des statuts o...
  • Annonces Légales·2012 / N°079·page 12·fr
    ...En conséquence de cette augmentation l'article 7 des statuts a été...