Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
79 667 résultats pour ""ROF""
  • Journal Officiel·2001 / N°033·page 7·fr
    ...ce des céréales et affecté au profit du fonds de développement de ...
  • Journal Officiel·1958 / N°078·page 15·fr
    ...neurs à Tunis pour exercer la profession d'intermédiaires agréés p...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 10·fr
    ...1 1377), portant création, au profit de l'État Tunisien, du monopo...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 63·fr
    ...té des parts qu'il détient au profit de Monsieur Ali Gmail. En co...
  • Journal Officiel·2002 / N°049·page 6·fr
    ...rée dans le respect du secret professionnel. Les résultats d'anal...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 16·fr
    ..., ainsi que du prélèvement au profit du Fonds National d'Améliorat...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 31·fr
    ...ée générale sont prescrits au profit de l'Union sous réserve qu'il...
  • Journal Officiel·1989 / N°017·page 15·fr
    ...s de réserve et de discrétion professionnelle. L'administration p...
  • Journal Officiel·1995 / N°045·page 5·fr
    ...ur l'évaluation des aptitudes professionnelles de l'agent stagiair...
  • Journal Officiel·1998 / N°042·page 13·fr
    ... cellule de la vérification approfondie des dossiers fiscaux au ce...
  • Journal Officiel·1970 / N°034·page 9·fr
    ...à leur profit du bénéfice de l'abonnement en cours. En cas de mut...
  • Annonces Légales·2010 / N°092·page 26·fr
    ...ue 4064 n° 9 Sfax, a vendu au profit de Fares Charfi demeurant à l...
  • Journal Officiel·1979 / N°066·page 38·fr
    ...ée à remonter l'eau de grande profondeurs. Cette invention est ca...
  • Journal Officiel·2000 / N°100·page 44·fr
    ...ervice après-vente adéquat au profit des clients. Ce service après...
  • Annonces Légales·2005 / N°033·page 2·fr
    ...is, aux enchères publiques au profit du plus disant. Toute personn...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 33·fr
    ... toutes les parts sociales au profit de Mme Sarra Tebra, le change...
  • Journal Officiel·1995 / N°040·page 36·fr
    ...cles de formation continue au profit des fonctionnaires et ouvrier...
  • Annonces Légales·2020 / N°040·page 14·fr
    ...1/ L'ouverture de la procédure de règlement judiciaire au profit d...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 19·fr
    ...En cas d'insuffisance des notes, professionnelles, et si une prolo...
  • Journal Officiel·1986 / N°043·page 4·fr
    ... manquement à ses obligations professionnelles, ou d'une infractio...