Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 15·fr
    ...e, soit des violations des statuts, soit de fautes commises dans l...
  • Journal Officiel·1958 / N°025·page 22·fr
    ... construction d'un réseau d'égouts dans la localité. Il est gagé ...
  • Annonces Légales·2005 / N°124·page 11·fr
    ...Les dispositions de l'article 13 des statuts sont modifiées en con...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 32·fr
    ...En conséquence l'article 6 des statuts relatif au capital social s...
  • Journal Officiel·1978 / N°047·page 51·fr
    ...éalisée et l'article 8 des statuts est modifié en conséquence. Le...
  • Annonces Légales·2011 / N°101·page 54·fr
    ...dification corrélative des statuts. - Pouvoirs. Le projet de réso...
  • Annonces Légales·2021 / N°064·page 3·fr
    ...- L'approbation de mise à jour des statuts de la société selon les...
  • Journal Officiel·2006 / N°018·page 7·fr
    ...upérieur délivré par les instituts supérieurs des études technolog...
  • Annonces Légales·2007 / N°069·page 14·fr
    ...En conséquence, le premier paragraphe de l'article 6 des statuts q...
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 6·fr
    ...1032067D/A/M/000 Suivant les statuts datés du 13 décembre 2007, e...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 36·fr
    ...Deux exemplaires des dits Statuts ont été déposés au Greffe du Tri...
  • Journal Officiel·1979 / N°032·page 35·fr
    ...enus dans l'article 10 des statuts de la société. N° C-198 ## AV...
  • Journal Officiel·1980 / N°040·page 29·fr
    ...L'article 6 des Statuts a été modifié en conséquence. N° B-1194 ...
  • Annonces Légales·2012 / N°092·page 12·fr
    ...(Article 3 des statuts tel que modifié par l'AGE du 10 janvier 200...
  • Annonces Légales·2018 / N°040·page 2·fr
    ...- L'approbation des statuts de la société et des souscriptions - L...
  • Journal Officiel·2006 / N°043·page 12·fr
    ...es professionnels et des instituts spécialisés, les connaissances ...
  • Annonces Légales·2008 / N°118·page 33·fr
    ...cation de l'articles 6 des statuts. Dont deux copies de l'acte de...
  • Annonces Légales·2009 / N°055·page 16·fr
    ...Par conséquent, l'article 6 des statuts a été modifié comme suit :...
  • Annonces Légales·2011 / N°052·page 19·fr
    ... décidé la mise à jour des Statuts pour les rendre en conformité a...
  • Annonces Légales·2011 / N°110·page 14·fr
    ...3- Modifier les statuts. 2011T04945SRLB2 --- **ETABLISSEMENT BE...