Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 27·fr
    ...L'installation et l'exploitation de toutes industries annexes, com...
  • Journal Officiel·1958 / N°039·page 7·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat au Commerce et à l'Industrie. AZEDINE ABBASS...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 19·fr
    ...oukania Gouvernorat de Sousse Justice Cantonale de Sousse d'une co...
  • Journal Officiel·1978 / N°026·page 26·fr
    # Ministère de l'Industrie, des Mines et de l'Energie ## ÉTABLISS...
  • Journal Officiel·2000 / N°079·page 12·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali ## MINISTERE DE LA JUSTICE ### NOMINATIO...
  • Journal Officiel·2019 / N°037·page 11·fr
    ...Le ministre de l'industrie et des petites et moyennes entreprises ...
  • Journal Officiel·1983 / N°004·page 22·fr
    ...| Il doit être titulaire d'une licence en droit et justifier d'une...
  • Journal Officiel·1991 / N°054·page 7·fr
    ...— La sous-direction de la sécurité industrielle avec 2 services : ...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 45·fr
    ...Industrie pétrolière. Le procédé consiste à fractionner un mélange...
  • Journal Officiel·1991 / N°033·page 4·fr
    ...— Le droit de préemption de l'agence de promotion de l'industrie e...
  • Journal Officiel·1959 / N°001·page 1·fr
    ...5 ### SECRETARIAT D'ÉTAT À L'INDUSTRIE ET AUX TRANSPORTS DECRET ...
  • Journal Officiel·2006 / N°043·page 7·fr
    ...Monsieur Mustapha Ghanoudi, professeur principal de l'enseignement...
  • Journal Officiel·2013 / N°033·page 3·fr
    ...Le Chef du Gouvernement Ali Larayedh # MINISTERE DE L'INDUSTRIE ...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 50·fr
    ...nis, Gouvernorat de Monastir, Justice Cantonale de Monastir, d'une...
  • Annonces Légales·2012 / N°055·page 6·fr
    ...Industrial Brain Services. Objet social : Ingénierie industrielle...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 30·fr
    ...Contrôle de la combustion. Combustibles solides. Combustibles liq...
  • Journal Officiel·1959 / N°006·page 2·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat à l'Industrie et aux Transports, Vu le décre...
  • Journal Officiel·2020 / N°010·page 16·fr
    ...Le ministre de l'industrie et des petites et moyennes entreprises ...
  • Journal Officiel·1996 / N°036·page 13·fr
    ...Le ministre de l'industrie, Vu la loi n° 82-66 du 6 août 1982 rel...
  • Journal Officiel·1974 / N°017·page 11·fr
    ...Que cette propriété doit être dénommée Boustan Khédija. Qu'elle e...