Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 25·fr
    ...Première parcelle : Au Sud : Terre municipale et Mbarka Rehi. A ...
  • Journal Officiel·1979 / N°013·page 18·fr
    ...Ier ilot (parcelles 1 et 2) : Au Nord et à l'Est : l'Oued Tessa Au...
  • Journal Officiel·2024 / N°144·page 5·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Annonces Légales·2018 / N°085·page 52·fr
    ...uite la parcelle n°3 (428) et une limite ensuite la parcelle n°1(4...
  • Journal Officiel·2025 / N°052·page 23·fr
    ...| 196 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°24167 ...
  • Journal Officiel·2017 / N°015·page 4·fr
    ...la vente de produits et de marchandises produits localement, la pr...
  • Journal Officiel·1974 / N°017·page 10·fr
    ...**Première Parcelle :** Au Sud : La mer A l'Est et au Nord : Un ...
  • Journal Officiel·2007 / N°065·page 11·fr
    ...* le régime juridique des marchés publics, * préparation des march...
  • Journal Officiel·1983 / N°047·page 6·fr
    ...## TABLEAUX PARCELLAIRES ### EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITÉ P...
  • Journal Officiel·2000 / N°040·page 45·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
  • Journal Officiel·2026 / N°084·page 5·fr
    ...Article premier - Est ouvert aux archives nationales, le 5 novembr...
  • Journal Officiel·2002 / N°012·page 10·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·1979 / N°007·page 16·fr
    ...#### Première Parcelle : - Au Nord-Ouest : La parcelle 2. - Au Su...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 39·fr
    ...Parcillement. Au Nord : Parcillement. A l'Ouest : La route d'El Ou...
  • Journal Officiel·1996 / N°055·page 121·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 35·fr
    ...Khélifa Ben Mokhtar Karchoud, agriculteur demeurant à chouaria, dé...
  • Journal Officiel·2015 / N°059·page 12·fr
    ...4, portant réglementation des marchés publics, Vu le décret Prési...
  • Annonces Légales·2015 / N°005·page 45·fr
    ...2 parcelles de terrain : - La première parcelle sis à Jnen Fraj L...
  • Annonces Légales·2026 / N°014·page 19·fr
    ... parts consistant en 2 parcelles, la parcelle n°4 d'une superficie...
  • Journal Officiel·2025 / N°135·page 20·fr
    ...ecrutement d'architectes principaux du corps des architectes de l'...