Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Journal Officiel·1982 / N°045·page 12·fr
    ...Tribunal et Audience de la Vente : A la chambre des créées au trib...
  • Annonces Légales·2023 / N°008·page 18·fr
    ...res qui suivent à la salle d'audience réservée à cette fin au sein...
  • Annonces Légales·2026 / N°057·page 33·fr
    ... de Tunis a rendu, lors de l'audience du 19/06/2025, un jugement p...
  • Annonces Légales·2005 / N°130·page 2·fr
    ...se à prix avant la date de l'audience par l'intermédiaire d'un avo...
  • Annonces Légales·2010 / N°059·page 25·fr
    ...la vente aura lieu à salle d'audience de la chambre des ventes imm...
  • Annonces Légales·2015 / N°006·page 57·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. Date et lieu de l'adjudica...
  • Annonces Légales·2023 / N°087·page 15·fr
    ...seront annoncés le jour de l'audience. Date de vente : la vente a...
  • Annonces Légales·2024 / N°052·page 9·fr
    ...Tribunal et audience d'adjudication : Chambre des créées du tribun...
  • Annonces Légales·2008 / N°126·page 45·fr
    ...l de 1ère instance à Sousse Audience : Jeudi 25 décembre 2008 à 9...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 31·fr
    ...982 à 9 heures du matin, à l'audience des criées du tribunal de pr...
  • Journal Officiel·1984 / N°009·page 26·fr
    ...en vente au plus offrant à l'audience des créés du tribunal de pre...
  • Annonces Légales·2013 / N°147·page 45·fr
    ...ui seront taxés le jour de l'audience. Date et lieu de l'adjudica...
  • Annonces Légales·2016 / N°023·page 43·fr
    ...seront annoncés le jour de l'audience. VI. Date et lieu de l'adju...
  • Annonces Légales·2016 / N°131·page 51·fr
    ...La vente aura lieu à la salle d'audience des ventes immobilières a...
  • Annonces Légales·2019 / N°081·page 15·fr
    ...nt fixés en sus le jour de l'audience. Date et lieu de la vente :...
  • Annonces Légales·2024 / N°007·page 17·fr
    ...s frais qui seront fixés à l'audience. Journal Officiel de la Rép...
  • Annonces Légales·2005 / N°044·page 4·fr
    ...le mercredi 30 mars 2005 à l'audience des créées du tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 60·fr
    ...La date de l'audience est fixée le lundi 9 juillet 2007 à partir d...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 51·fr
    ...Le mercredi 18 juin 2008 à partir de 9H à la salle d'audience du t...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 43·fr
    ...1979 à 8 heures du matin à l'audience des crises du tribunal de pr...