Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1977 / N°033·page 5·fr
    ...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...
  • Journal Officiel·1984 / N°076·page 9·fr
    ...A cet effet elle comprend : 1) La Sous-Direction des Etudes et de...
  • Journal Officiel·2002 / N°104·page 46·fr
    ...Arrêté de la Ministre de la Formation Professionnelle et de l'Empl...
  • Annonces Légales·2005 / N°093·page 4·fr
    ...Il consiste en trois parcelles de terre complantées d'oliviers pro...
  • Journal Officiel·1993 / N°100·page 167·fr
    ...| | | | | - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc o...
  • Journal Officiel·1985 / N°059·page 20·fr
    ...— Doivent subir un test de qualification professionnelle, pour l'o...
  • Journal Officiel·1993 / N°001·page 53·fr
    ...| N° de la parcelle sur le plan parcellaire | N° de la parcelle su...
  • Journal Officiel·2024 / N°040·page 14·fr
    ...| 85 conforme à la parcelle A du plan T P D n°76083 | non immatric...
  • Journal Officiel·2004 / N°072·page 27·fr
    ...érés de droit sur les nouvelles parcelles reçues en échange par le...
  • Journal Officiel·1967 / N°035·page 19·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2021 / N°105·page 3·fr
    ...2021T01049SANB2 Renouvellement de mandats d'administrateurs Et d...
  • Journal Officiel·2018 / N°084·page 28·fr
    ...trielle ou commerciale ou une profession non commerciale telle que...
  • Journal Officiel·2020 / N°095·page 12·fr
    Par arrêté du ministre des affaires culturelles du 27 août 2020. ...
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 26·fr
    ...| 79 conforme à la parcelle n°3 86 conforme à la parcelle n°1 du t...
  • Annonces Légales·2020 / N°049·page 32·fr
    ...La parcelle saisie est l'ensemble des superficies de la parcelle n...
  • Journal Officiel·1986 / N°024·page 7·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·2001 / N°004·page 27·fr
    ...- Ce permis demeure régi par la convention et ses annexes telles q...
  • Journal Officiel·2014 / N°058·page 12·fr
    ...MINISTERE DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DE L'EMPLOI Par décr...
  • Journal Officiel·1999 / N°047·page 44·fr
    ...I - La direction de la location et de l'affectation Elle est char...
  • Journal Officiel·2003 / N°027·page 15·fr
    ...* directeurs des centres de formation professionnelle agricole et ...