Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·2017 / N°042·page 11·fr
    ...La redevance pour l'usage touristique est de 11,505DT au titre d'u...
  • Annonces Légales·2023 / N°083·page 9·fr
    ...2023R01805VEPA2 ## Vente des parts indivises du titre foncier n°1...
  • Journal Officiel·1971 / N°049·page 23·fr
    ...De point de départ des limites est la borne (5) du titre foncier N...
  • Journal Officiel·2014 / N°093·page 3·fr
    ...Article premier - La médaille du travail au titre de l'année 2012 ...
  • Annonces Légales·2013 / N°019·page 44·fr
    ... titres | <215 642> | 56 002 | | Frais de négociation de titres ...
  • Journal Officiel·2022 / N°005·page 3·fr
    ... administrations publiques au titre de l'année 2021 ... 130 Arrêté...
  • Journal Officiel·2000 / N°104·page 132·fr
    ...| Désignation des Chapitres et des Articles | Crédits d'engagement...
  • Annonces Légales·2026 / N°085·page 6·fr
    ...les biens saisis font l'objet du titre foncier n°22782 Gafsa dénom...
  • Annonces Légales·2026 / N°032·page 5·fr
    ...1/ A titre irréductible: A raison de deux (2) actions nouvelles po...
  • Annonces Légales·2021 / N°025·page 45·fr
    ...s titres | -96,926 | -34,468 | | Frais de négociation de titres ...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 6·fr
    ...— Le montant des droits et produits prévus au titre des services o...
  • Journal Officiel·1981 / N°040·page 23·fr
    ...## Titre II. — COLIS - POSTAUX ## Chapitre I. — Taxes spéciales ...
  • Annonces Légales·2012 / N°152·page 48·fr
    ...Le propriétaire du dit titre est Ajios Giovanni et les héritiers d...
  • Journal Officiel·1970 / N°007·page 13·fr
    ...Titre foncier n° 132.068. Titre foncier n° 135.191. Titre foncier ...
  • Annonces Légales·2009 / N°103·page 18·fr
    ...- Trois (3) demandes de souscription à titre de mandataire d'autre...
  • Journal Officiel·1989 / N°084·page 5·fr
    ...Chacune des deux parties contractantes désignera un arbitre, ces d...
  • Journal Officiel·2015 / N°077·page 17·fr
    ...62 - Les infractions aux dispositions du chapitre I du titre IV de...
  • Journal Officiel·2015 / N°078·page 17·fr
    ...62 - Les infractions aux dispositions du chapitre I du titre IV de...
  • Annonces Légales·2018 / N°044·page 47·fr
    ...itres | | (26 594) | (34 999) | | Frais de négociation de titre...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 30·fr
    ...— DEPENSES SUR RESSOURCES ORDINAIRES (suite) Chapitre XI. — Minist...