Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·2003 / N°091·page 1·fr
    ...3360 Loi n° 2003-71 du 11 novembre 2003, portant approbation d'un ...
  • Annonces Légales·2013 / N°020·page 46·fr
    ...- Lecture et approbation du rapport de gestion du conseil d'admini...
  • Annonces Légales·2013 / N°086·page 27·fr
    ...1- L'approbation du rapport d'activité relatif à l'exercice 2012 a...
  • Annonces Légales·2025 / N°153·page 19·fr
    ...- Approbation s'il y'a lieu des états financiers de l'exercice 202...
  • Annonces Légales·2010 / N°068·page 54·fr
    ...- Lecture et approbation du rapport de gestion du conseil d'admini...
  • Annonces Légales·2012 / N°062·page 57·fr
    ...approbation du rapport du conseil d'administration et des états fi...
  • Annonces Légales·2019 / N°032·page 14·fr
    ...3) Approbation des conventions réglementées. 4) Application des di...
  • Annonces Légales·2018 / N°053·page 55·fr
    ...Lecture et approbation des rapports du conseil d'administration de...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 77·fr
    ...1 - Lecture et approbation du rapport de gestion du groupe relatif...
  • Annonces Légales·2025 / N°066·page 29·fr
    ...5- Approbation des états financiers au 31 décembre 2018. 6- Approb...
  • Annonces Légales·2011 / N°057·page 60·fr
    ...Approbation des comptes de l'exercice 2010. 4. Quitus aux administ...
  • Annonces Légales·2012 / N°064·page 53·fr
    3- Approbation s'il y a lieu, des dits comptes, rapports et conven...
  • Annonces Légales·2015 / N°086·page 20·fr
    ...- L'approbation de la cession de 51 parts sociales de Mr Oussama S...
  • Annonces Légales·2016 / N°062·page 59·fr
    ...- Approbation, s'il y a lieu des états financiers de l'exercice 20...
  • Annonces Légales·2013 / N°068·page 58·fr
    ...Approbation du rapport du commissaire aux comptes, du bilan et des...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 54·fr
    8) Approbation de la réévaluation des éléments d'actifs de la soci...
  • Annonces Légales·2017 / N°058·page 30·fr
    ...- Approbation de la date de tenue de l'assemblée. - Examen du rapp...
  • Annonces Légales·2006 / N°002·page 23·fr
    ...2- Approbation du transfert du siège social. 3- Modification des a...
  • Annonces Légales·2016 / N°050·page 44·fr
    - Approbation, s'il y a lieu, des opérations et conventions prévue...
  • Annonces Légales·2020 / N°006·page 2·fr
    ...- Approbation des rapports d'activités au titre des exercices 2015...