Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 924 résultats pour ""SCR""
  • Annonces Légales·2009 / N°148·page 21·fr
    ...Passé ce délai les actions non souscrites à titre irréductibles se...
  • Journal Officiel·1992 / N°050·page 6·fr
    ...- Les électeurs des circonscriptions électorales uniques des gouve...
  • Journal Officiel·1996 / N°015·page 3·fr
    ...Ci-joint un relevé des comptes épargnes prescriptibles. Journal O...
  • Journal Officiel·1977 / N°060·page 25·fr
    ...Ils ont été souscrits à raison de vingt cent mille dinars (25.000 ...
  • Annonces Légales·2020 / N°059·page 11·fr
    ...- Hypothèque volontaire à hauteur de 20.000,000 dinars inscrite le...
  • Annonces Légales·2025 / N°136·page 12·fr
    ...Références d'inscription datant du 26/5/2025 dépôt à Sfax, volume ...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 34·fr
    ...- b) n'observe pas les prescriptions médicales ou s'absente de son...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 36·fr
    ...1° 5 % pour constituer le fonds de réserve prescrit par la loi, ce...
  • Annonces Légales·2017 / N°105·page 12·fr
    ...Les actionnaires jouiront d'un droit préférentiel de souscription....
  • Journal Officiel·1976 / N°038·page 2·fr
    ...Loi n° 76-56 du 3 juin 1976, autorisant l'Etat à souscrire à l'aug...
  • Annonces Légales·2024 / N°148·page 5·fr
    ...- Nombre d'actions à souscrire : 200 000 actions nominatives à éme...
  • Journal Officiel·1996 / N°103·page 10·fr
    ...Ci-joint un relevé des comptes épargnes prescriptibles. Journal O...
  • Annonces Légales·2004 / N°180·page 5·fr
    ...- Hypothèque volontaire de la somme de 900 FR inscrite le 20 décem...
  • Annonces Légales·2004 / N°056·page 4·fr
    ...L'administrateur judiciaire veillera à l'inscription de cette inte...
  • Annonces Légales·2004 / N°145·page 6·fr
    ...- Montant du capital à souscrire en espèce : 130.000 dinars. - Nom...
  • Annonces Légales·2012 / N°046·page 51·fr
    ...inscrite au RCDE Tunis sous le n° B138811996 représentée par son P...
  • Journal Officiel·1983 / N°028·page 20·fr
    ...57.500 Dinars divisé par 575 actions de 100 D chacune à souscrire ...
  • Journal Officiel·2020 / N°006·page 12·fr
    ...| Cent cinquante (150) | | Inscription au registre des marques :...
  • Journal Officiel·2025 / N°083·page 16·fr
    ...Dans le cas où un candidat inscrit sur la liste complémentaire, dû...
  • Annonces Légales·2016 / N°071·page 14·fr
    ...Délai de souscription : 15 jours à partir de la parution de la pré...