Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2017 / N°037·page 18·fr
    ...La mise à jour des statuts de la société en conformité avec le Cod...
  • Annonces Légales·2016 / N°080·page 4·fr
    ...1464464/P/A/M/000 Suivant statuts, enregistrés à la recette de l'...
  • Annonces Légales·2018 / N°126·page 5·fr
    ...1583949/V Suivant statuts en date du 03/09/2018 enregistrés à la ...
  • Journal Officiel·2002 / N°013·page 64·fr
    ...Ministère du Transport Domaine de la prestation : Transport terres...
  • Journal Officiel·2002 / N°013·page 66·fr
    ...Ministère du Transport Domaine de la prestation : Transport terres...
  • Annonces Légales·2006 / N°071·page 5·fr
    ...2006R03155SRLB1 ## Constitution d'une société Suivant statut en ...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 6·fr
    ...- Dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du t...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 11·fr
    ...2011G02098SRUB1 ## Constitution d'une SURL Suivant statuts en da...
  • Journal Officiel·1972 / N°037·page 8·fr
    ...MINISTERE DE L'AGRICULTURE Statut du Personnel de la SO.N.E.D.E. ...
  • Journal Officiel·2003 / N°070·page 10·fr
    ...- Est ouvert à l'institut national de la statistique (ministère du...
  • Journal Officiel·2008 / N°068·page 181·fr
    ...71.802.536 Délai d'obtention de la prestation - Fixé par une cir...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 12·fr
    ...Vu la loi n° 59-12 du 5 février 1959, fixant le statut général des...
  • Annonces Légales·2015 / N°095·page 4·fr
    ...2015X01547SRLB1 ## Constitution d'une SARL Suivant statuts sous ...
  • Annonces Légales·2010 / N°057·page 28·fr
    ...- la mise à jour des statuts de la société. Dépôt : deux exemplai...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 5·fr
    ...Rte Teniour Km5.5 3041 Sfax Suivant statut daté du 21/3/2012 enre...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 49·fr
    ...5) Modification éventuelle ou approbation des statuts. 6) Constata...
  • Journal Officiel·2002 / N°013·page 60·fr
    ...Ministère du Transport Domaine de la prestation : Transport terres...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 180·fr
    ...L'exploitation et la distribution des eaux Objet de la prestation...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 24·fr
    ...2 du 5 février 1959, fixant le statut général des fonctionnaires d...
  • Journal Officiel·1993 / N°075·page 4·fr
    Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général de...