Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1982 / N°005·page 16·fr
    ...vier 1982, l'article 6 des statuts a été modifié. N° B-180/1 ---...
  • Annonces Légales·2013 / N°015·page 24·fr
    ...s de commerce Suivant les statuts de la société SMIB.COM, Sarl au...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 9·fr
    ...- En conséquence de cette augmentation, l'article 6 des statuts es...
  • Journal Officiel·1988 / N°001·page 3·fr
    ...et secrétaires d'Etat et des hauts fonctionnaires apposées sur les...
  • Annonces Légales·2016 / N°001·page 11·fr
    ...L'article 6 des statuts de la Société a été modifié en conséquence...
  • Journal Officiel·1995 / N°104·page 197·fr
    ...ammes à la direction des instituts supérieurs des études technolog...
  • Annonces Légales·2025 / N°169·page 8·fr
    ...Les avantages particuliers prévus par les statuts : Aucun avantage...
  • Annonces Légales·2005 / N°156·page 13·fr
    ...En conséquence l'article 6 des statuts est modifié. 2005G2984SRLB...
  • Annonces Légales·2006 / N°103·page 16·fr
    ...équence la mise à jour des statuts. - Suivant PV du conseil d'adm...
  • Annonces Légales·2007 / N°059·page 25·fr
    ... des articles 32 et 33 des statuts constitutifs de la société. 20...
  • Annonces Légales·2012 / N°121·page 18·fr
    ...i ont été conférés par les statuts de la société et la reconductio...
  • Annonces Légales·2025 / N°039·page 26·fr
    ...- Conformément aux dispositions de l'article 35 des statuts, seuls...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 10·fr
    ...c les pouvoirs énoncés aux statuts les plus étendus. Attestation ...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 27·fr
    ...L'article 6-7 et 8 des statuts ont été modifiés en conséquence, le...
  • Journal Officiel·1972 / N°018·page 29·fr
    ...Deux copies des statuts sociaux ont été déposées au Greffe du Trib...
  • Journal Officiel·1979 / N°019·page 27·fr
    ...ousse, il a été établi les statuts d'une Société Anonyme, dont il ...
  • Journal Officiel·1980 / N°031·page 30·fr
    ...Les articles six et sept des statuts de la Société ont été modifié...
  • Annonces Légales·2015 / N°107·page 25·fr
    ...Observatoire urbain de Sfax Buts : établir des études scientifiqu...
  • Journal Officiel·2003 / N°082·page 13·fr
    ... contamination ou d'autres défauts ; et tout grand récipient pour ...
  • Journal Officiel·1970 / N°008·page 20·fr
    ...tal, l'article VI des dits statuts a été modifié en conséquence su...