Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2011 / N°020·page 9·fr
    ...7 dont deux exemplaires de statuts ont été déposés au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2012 / N°110·page 11·fr
    ...e modifier l'article 6 des statuts de la société. Et suivant proc...
  • Journal Officiel·1982 / N°033·page 13·fr
    ... au siège conformément aux statuts et à la loi. Le conseil d'Admi...
  • Journal Officiel·1983 / N°006·page 29·fr
    ...rmément à l'article 14 des statuts de la Mutuelle, le résultat éta...
  • Annonces Légales·2013 / N°091·page 27·fr
    ...- La mise à jour des statuts. 2013B01249SRLB2 --- **Acceptation...
  • Annonces Légales·2013 / N°118·page 11·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2014 / N°110·page 23·fr
    ...2/ De mettre à jour les articles 6 et 7 des statuts de la société....
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 17·fr
    ...- Modification des articles des statuts y afférents à la dite augm...
  • Journal Officiel·1989 / N°050·page 8·fr
    ...unisie de l'amendement des statuts du fonds monétaire internationa...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 18·fr
    ...Les statuts de l'association professionnelle des prestataires des ...
  • Annonces Légales·2005 / N°133·page 16·fr
    ...les 17, 20, 21 et 24.4 des statuts de la société à la lumière des ...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 37·fr
    ...- Les dispositions de l'article 13 des statuts sont modifiées en c...
  • Journal Officiel·1968 / N°029·page 25·fr
    ...— Modification de l'article 40 des Statuts — Questions diverses. ...
  • Annonces Légales·2008 / N°013·page 23·fr
    ...- Modifier en conséquence, l'article 4 des statuts de la société q...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 35·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal...
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 48·fr
    ...Deux exemplaires des statuts de la Société ont été déposés au gref...
  • Annonces Légales·2012 / N°057·page 5·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés en au tribunal ...
  • Annonces Légales·2012 / N°057·page 14·fr
    ...3- Modification des articles 3 et 4 des statuts. 2012T03173SRLB2 ...
  • Annonces Légales·2014 / N°027·page 21·fr
    ...- Mise à jour des statuts. 2014B00358SRLB2 Cession des parts soci...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 33·fr
    ...onséquence l'article 4 des statuts de la société. 2016401467SRUB2...